A... n'a pas tenté de dépasser un véhicule qui lui-même en doublait un autre, que le point de choc se situe au milieu de la chaussée, que l'accident est survenu en raison d'un écart du fourgon de M.

de ce dernier ; qu'en infirmant partiellement le jugement entrepris en portant le délai dans lequel il pourrait repasser les examens du permis de conduire dont elle confirmait l'annulation, à 1 an, doublant

X... qui le doublait ; que la vigilance de M.

par le témoignage formel de Z... formulé devant les services de police le 19 octobre 1989 et réitéré devant la Cour, dont il résulte que Y... s'est brusquement déporté sur la gauche alors que Z... doublait

R... avait commis une faute en doublant le véhicule de M.

Tribunal ne pouvait imposer à la Caisse, qui proposait surtout une éventuelle prise en charge dans le cadre des prestations supplémentaires, la prise en charge impérative d'un second véhicule électrique, doublant

que les témoins ont vu le véhicule de Mathieu Z... aller tout droit dans la courbe et empiéter sur la ligne médiane, avant de se rabattre à gauche; que Daniel Y... a déclaré qu'au moment où il doublait

concessionnaire du fleuve un titre d'occupation temporaire du domaine public mais l'a au contraire habilitée à délivrer de tels titres ; qu'en déduisant de ce texte que la concession conférée à l'exposante se doublait

parties a été maintenue tant dans la demande d'acompte de la société A et S que dans sa proposition de remplacement ; qu'en faisant supporter à la SOJID une indemnité de 45 000 francs hors taxes, doublant

euros par jour de retard passé un délai de six mois, alors : « 1°/ que l'affaire est dévolue à la cour d'appel dans les limites fixées par l'acte d'appel et par la qualité de l'appelant ; qu'en doublant

l'attestation d'assurance, la cour d'appel ne pouvait omettre de vérifier la clause « annexe des activités » incluse en page 5 de cette attestation d'assurance et dont il résultait que l'activité de doublage

relevé correct de la vitesse de son véhicule, dans la mesure où, au moment du contrôle, il circulait sur la file de gauche pour effectuer une manoeuvre de dépassement et où, dès lors, la voiture qu'il doublait

recours pendant la période de lutte contre l'épidémie de covid-19, qu'il s'agisse de l'appel ou du pourvoi en cassation, l'article 4 de l'ordonnance n° 2020-303 du 25 mars 2020 doit s'interpréter comme doublant

Il est évident que C... se doutait ...

mis en demeure le prévenu de justifier les coordonnées des points de vente auxquels il remettait des cartes gratuites et de l'état de son stock de ces cartes ; qu'à l'évidence, à cette époque, il se doutait

garantie de la dette du débiteur principal, n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations, dont il résultait au contraire que la sûreté réelle consentie par les consorts [Y] se doublait

[U] se doublait d'un cautionnement personnel et solidaire de ce dernier, qui, partant, avait, en contemplation de l'affectation de l'immeuble hypothéqué à la garantie du remboursement de la dette du Gaec

. ; il lui a semblé qu'il doublait un groupe de trois voitures ; il a pensé que le conducteur procédait à un dépassement risqué car il n'y avait pas une bonne visibilité à cet endroit ; il n'a pas vu le