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7 résultats pour « Dorothée BARTHELEMY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/Mme Z

613721c3cd580146773f7093

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1991 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de Mme Dorothée Y... Friede Z... née X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372196cd580146773f5074

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne, Marie, Dorothée A..., épouse Y..., demeurant au Caire (Egypte), 1079, Korniche El Nil Z..

Source officielle
CC

civ3

613722b2cd5801467740041b

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Botocoat, dont le siège est angle des rues du roi Oscar II et de France, Gustavia, 97133 Saint-Barthélémy

Source officielle
CC

civ2

61372109cd580146773f0786

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Pascaline Dorothée Dominique, demeurant à Paris (16e), ..., 4°) Monsieur Y... Olivier Jean André, demeurant à Paris (16e), ..., 5°) Madame Y...

Source officielle
CC

civ3

613720c1cd580146773ee22c

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hippolyte E..., demeurant à Saint-Jean, Saint-Barthélémy (Guadeloupe), en cassation d'un

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e177

Cassation

3 juin 1993

3 juin 1993

cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me LUC-THALER et de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

John William YE..., 31°/ Mme Jean, Dorothy AC..., épouse YE..., demeurant ensemble Bali-Hai, 9, Rochester, Rd Cuxton Rochester, Kent Me 2 IAD, 32°/ M.

Source officielle