CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 résultats pour « Djidi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372564cd5801467741d4ff

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Djida, veuve F..., agissant tant en son nom propre qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Souad F..., Youcef F..., Noria F..., - F... Abdelhakim, - F... Fazia, - F...

Source officielle
CC

soc

6137236fcd58014677409c23

Cassation

12 janvier 2000

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Créations

RASSEDIBAYE, Djidingar

SIREN 989762372Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/07/2026

Voir →

Radiations

Diawara, Djidia, Fofana

SIREN 937583441Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

02/05/2026

Voir →

Créations

FAYE, Jean, Pierre, Djidiack

SIREN 103639761Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

24/04/2026

Voir →

Radiations

HISSEIN, Djidia

SIREN 890663545Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

Voir →

Créations

FOFANA, Djidi

SIREN 999262314Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

06/01/2026

Voir →

12 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Djida X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1996

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210859

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

                                             , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2016 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Djida

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100236

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

à Béjaia et mentionnant qu'il est fils de Arezki X... et de Djida A..., tous deux nés à Béjaia, respectivement le [...]            et en [...].

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100237

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

à Béjaia et mentionnant qu'il est fils de Arezki Y... et de Djida B..., tous deux nés à Béjaia, respectivement le [...]            et en [...].

Source officielle