société Les Editions du Gange font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que les oeuvres de l'esprit et leurs caractéristiques originales peuvent être désignées et décrites

de l'interrogatoire de première comparution relevant la présence d'ecchymoses sur la poitrine et d'une rougeur sous l'oreille gauche ; 4° / les observations du médecin-chef Bereni sur un hématome derrière

X... était "bagarreur" et "coureur de jupons" ; Lara Y... a expliqué qu'elle avait été violée une première fois dans un bois par David X... qui avait tenté de baisser de force son pantalon, avait déchiré

pour le commander, interviennent bien avant qu'il fasse nuit noire ; que, dès lors, et si pour des raisons que l'on ignore, un véhicule automobile se serait trouvé, peu de temps avant l'accident, derrière

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ismaël X... coupable d'homicide et blessures involontaires et de défaut de maîtrise ; "aux motifs que, "si les circonstances précises de l'accident n'ont pu être décrites

premier juge a estimé que le prévenu avait bien commis les faits reprochés ; que la cour ajoutera que s'agissant de la première scène de violence commise auprès de la baie vitrée du bar, celle-ci est décrite

[S] fait grief à l'arrêt de juger irrecevable sa requête en déféré, alors « que le déféré formé contre une ordonnance du conseiller de la mise en état n'ouvre pas d'instance autonome, la mise en état étant

de verre ; que, même s'il y a pu avoir une dispersion des débris, celle-ci a été suffisamment faible pour ne pas détruire la concentration significative des débris de verre ; que, compte tenu des dires

supra, et incluant notamment les ‘options de structuration financière' correspond bien à la définition des services connexes visés aux articles précités, s'agissant notamment de la ‘fourniture de conseil

qu'en estimant que Michel X... n'avait jamais contesté avoir demandé à son gendre, Bruno Y..., d'établir une attestation susceptible de minimiser les faits de violence imputables au prévenu, pour en déduire

verbale de Yves X... dès lors que leur constatations ont été faites à partir du chemin de la Commandance à Guines ayant eu leur attention attirée par de nombreux oiseaux évoluant sur un étang situé derrière

attaqué (Aix-en-Provence, 23 février 2023), rendu en matière de référé, par arrêtés du 15 décembre 2010 et du 29 juin 2012, le préfet du Var a autorisé la société Provence Granulats (la société) à défricher

Mme Y... avait été informée de ne pas mettre ses mains dans les pièces en mouvement dans la machine ; que la notion de "formation pratique et appropriée en matière de sécurité" n'est pas précisément définie

Y..., embauché à temps plein à compter du 1er juillet 1998, étaient similaires à celles décrites à l'article 3.1 du contrat d'agent technique d'élevage de M.

de ce brevet, tenant à la présence d'ouvertures et d'interstices obtenus par le croisement des filaments le long de l'axe et ayant une même position radiale, la cour d'appel devait nécessairement en déduire

le père, Jean-Luc Y..., la conduisait à l'hôpital de Pamiers et que les services de police étaient informés ; que A... et B..., qui avaient recueilli les confidences de l'enfant, l'avaient entendue décrire

[Z] [M], membre du [5], au magasin [2] ; que l'huissier indique dans son procès-verbal qu'il se tient dans la galerie marchande, derrière les caisses, que le rayon parapharmacie se trouvant immédiatement

résultent des pièces de la procédure, sont de nature à entraîner une peine criminelle ; qu'en raison du climat d'exigences et de contraintes auquel la jeune Y. fut soumise dès 1991 par X..., un homme décrit