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8 résultats pour « Dedry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3eb9ba5988459c59c52

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Z... pris en qualité de liquidateur de cette société, son assureur, la Caisse industrielle d'assurances mutuelles (CIAM), la société Dedrye, sous-traitant de la société Caloin et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301096

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

travaux de menuiserie Attendu que cette activité répertoriée C2.12 par l'annexe N°4196 n'entre pas dans la liste des activités garanties de la société SEMIP, - Ont été sous traité aux sociétés REI, DEDRYE

Source officielle
CC

soc

613720e8cd580146773ef625

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

d'un mémoire ampliatif contenant l'énoncé, même sommaire, d'un tel moyen, dans le délai de trois mois prévu par le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : DECLARE le pourvoi IRRECEVABLE ; Condamne Mme Desry-Vanden-Berghe

Source officielle
CC

cr

évrier 1997, qui, dans la procédure suiviec/Deddy Y

6137259bcd5801467741f281

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 26 février 1997, qui, dans la procédure suivie contre Deddy Y... du chef de non-représentation d'enfants,

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740ab40

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Debry, rue de Melbourne, 80380 Villers Bretonneux, 5 / de l'ASSEDIC Oise et Somme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mars 2000, où étaient

Source officielle
CC

civ1

61372132cd580146773f1c86

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

François A..., demeurant "Le Petit Derry" à Saint-Sylvain d'Anjou (Maine-et-Loire) et présentement rue du Port Launay, 2°) M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100329

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Ce délai n'a pas été interrompu par la mise en demeure elle-même qui constitue le point de départ mais par l'assignation au fond devant le Tribunal de Grande Instance dEvry du 20 octobre 2014

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201754

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

n'aurait pas pu emprunter ce passage et venir se garer le long du Var, si la barrière n'avait pas été ouverte ; - à l'endroit où [T] [R] a situé le lieu de découverte de la Lancia Dedra

Source officielle