l'arrêt attaqué a confirmé le jugement ayant déclaré Clive X... coupable du délit d'homicide involontaire et l'ayant condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que Clive X... et Robert

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2000, qui, dans une poursuite exercée contre Robert

Jean-Louis Robert Marius de X... ; que le tribunal de grande instance de Pontoise a, par jugement du 16 novembre 2009, ordonné la vente sur licitation, à l'audience des criées, du bien immobilier dépendant

Robert, - Y...

Robert Z..., 7 / de Mme Christine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ...

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 décembre 1998 par le juge de l'expropriation du département des Pyrénées-Orientales, siégeant au tribunal de grande instance de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., demeurant à Crach (Morbihan), "Le Roch Du", en

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de Me CELICE, de Me Le GRIEL et de Me COPPER-ROYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

aux prévenus sont de ne pas avoir, alors que la situation du risque dans son ensemble leur était connue, pris l'initiative de la mise en oeuvre d'une procédure tendant à l'hospitalisation d'office de Robert

d'une cave située sous la parcelle A 77 dont l'ouverture s'effectue sur la parcelle A 184, lui appartenant, cave sise, chemin de la Rondille à Troësnes et D'AVOIR, en conséquence, débouté M. et Mme Robert

Il est ainsi avéré, par les investigations diligentées au cours de nombreux mois, que le relais financier serait pris par Alain X..., soit par lui directement, en association avec Robert J..., soit par

Robert Y..., 2 / Mme Josiane X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1999 par la cour d'appel de Dijon (1re Chambre civile, 2e Section), au profit

Palais de Justice, à PARIS, le huit juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SUQUET, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

de Justice, à PARIS, le neuf mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert, - l'administration des douanes et droits indirects, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1996, qui, dans les poursuites exercées contre

Georges, Marie, Robert X..., demeurant ..., Marly (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section des urgences), au profit de M.

la victime, il disait avoir eu du sang sur la main et avait même dit aux enquêteurs, " j'ai tout de suite pensé qu'il était mort " ; que pourtant il ne prévenait pas les secours et se rendait chez Robert