Richard, conseillers, d'autre part, que la Cour était composée, lors du prononcé du délibéré, de M. Blanc, président, MM.

[L] [S], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Richard, Loiseau-Prieur et Thomas-David

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean David, dont le siège est .... 189, 94305 Vincennes Cédex, en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Y...

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Le Bret-Desaché,avocat de Mme [K], de la SCP Richard, avocat de la commune de [Localité 1], après débats en l'audience publique du 14 mai 2024 où étaient

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société ADP Provence, de la SCP Richard, avocat de Mme [W], après débats en l'audience publique du 5 mars 2024 où

Arnaud X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1997 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société SPEL Dubouille Jean Richard et David, dont le siège

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : F 24-21.698 Demandeur(s) : la société La Vallongue et autre Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia

cassation d'une décision rendue le 10 mars 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Carcassonne, au profit de M.

David EEEE..., domicilié [...]                         , 7°/ M. Dany C..., domicilié [...]                            , 8°/ M.

David X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2016 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nouvelle D...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X... David demeurant ...