Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 octobre 2002, qui, pour homicide involontaire aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

Cyril X... et de l'EARL CYRIL ET JACQUES X... ne commande d'ordonner, la demande en résiliation de bail formée par le GFV LA FONT DU ROI sera par confirmation du jugement, rejetée ; que surabondamment

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Espace deux roues, société à responsabilité

D... ; qu'il reste indifférent que Cyrille D... ait été formé à la pratique des logiciels de l'entreprise par Pascal X... rompu à ceux-ci, la formation n'ayant pas porté sur le métier d'acheteur, Cyrille

: Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LEDAIN Cyrille

Françoise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 février 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Cyril Z... et de Rémi

Il résulte de ces constatations ainsi que de l'exposé du litige qui précède que la responsabilité civile de Cyril C..., de Roger X..., de la société Tahiti Pharm et de Maître Claude D... à l'égard des

X..., Mlle Cyrille X... et M.

que Didier X... faisait des rodéos... en empruntant des sens interdits et franchissant les feux rouges, qu'il a, à plusieurs reprises, effectué des demi-tours et marches-arrière devant Le Napoli ; que

Cyrille X..., demeurant ..., défendeur à la cassation; LA COUR, en l'audience publique du 16 octobre 1996, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Cyril A..., demeurant ensemble ..., 5°/ M. Raph F..., demeurant 66, The Marlowes, Saint-John's Wood, Londres NWS (Grande-Bretagne), venant aux droits de M. Alfred B..., 6°/ M.

(010528-31) ainsi qu'un document identifié « 010735A010771 Divers documents en cyrillique ».

Cyril, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 26 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs d'importation, détention

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PEUTREC Cyrille, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 1997, qui, pour violences volontaires sur personne

Cyrille X..., demeurant ..., 69470 Cours la Ville, en cassation d'un jugement rendu le 29 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône (section industrie), au profit : 1 / de

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Roger

Cyril, contre l' arrêt de la chambre de l' instruction de la cour d' appel de VERSAILLES, en date du 25 janvier 2008, qui, sur renvoi après cassation, dans l' information suivie contre lui, des chefs d

Cyrille, - Y...