Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 15 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Cyril Z..., des chefs

Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19 ème chambre, en date du 15 novembre 2006, qui, pour tentative d'agression sexuelle, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un an

Y..." et "ordonne une expertise médicale de Cyril Y... et à cet effet commet M. le docteur Z... demeurant à Chambéry - ..., expert assermenté inscrit sur la liste de la cour d'appel avec mission de :

que Didier X... faisait des rodéos... en empruntant des sens interdits et franchissant les feux rouges, qu'il a, à plusieurs reprises, effectué des demi-tours et marches-arrière devant Le Napoli ; que

International bénéficiait d'un droit de préemption en cas de reprise de la société ; qu'il résulte de l'information que la société X...

l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit d'attentats à la pudeur commis sur Cyril

1996, Sandrine Y..., née le 5 septembre 1977, déposait plainte avec constitution de partie civile contre son oncle, frère de sa mère, Jean-Pierre X..., qu'elle accusait de l'avoir violée, à trois reprises

Cyril [...] ayant pour avocat: Me Thierry D...

B..., directeur des relations de travail à l'UCANSS et versées aux débats dont il résulte que la salariée a toujours formellement dénié avoir frappé ou violenté Marion A..., Cyril X... et Mickaël de E.

. - coprévenue -, à Séverine B... et à Cyril C... - fils d'un coprévenu - s'inscrivent dans ce contexte de faveurs et de recommandations; qu'outre le témoignage de la concubine de Cyril C..., informée

l'application de tarifs préférentiels ; "aux motifs que si l'existence d'un fichier informatique de tarifs préférentiels en marge du système de facturation officiel est invoquée, elle est niée par Cyril

pièce 10 avait un contenu identique aux mails échangés entre Madame [P] et Monsieur [G] jusqu'au vendredi 31 août 2007 à 14 heures et 15 minutes, que les 10 premiers messages étaient en alphabet cyrillique

485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Frédérick C... coupable d'abus de confiance ; " aux motifs, propres ou repris

Malgré l'avertissement qui vous a été adressé et à plusieurs reprises, vous avez donné à l'oral et par email votre point de vue sur la réglementation applicable aux bornes de recharge.

de réseau Cyril Z..." ; - ces deux mêmes attestations dans lesquelles Mme B... précise que "la pression de Cyril Z..., par des propos vexatoires, nous imposaient des cadences inhumaine «vous devez réceptionner

plusieurs verres de vin ; qu'ainsi il avait été étourdi par l'abus d'alcool ; qu'au cours de la nuit, pendant qu'il dormait à côté de Claude Y..., Jean X... qui était alors dans le même lit que Cyril

cour d'assises de Saintes à huit ans d'emprisonnement dont trois avec sursis et mise à l'épreuve pour vol avec arme, vol qualifié et vol simple ; " alors que la circonstance aggravante prévue et réprimée

Cyril Q... , domicilié [...]                                        , 9°/ M. F... X...