PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 2001), que Mmes Nicole et Corinne

invitée, si la société Sage, chargée d'une mission de coordination et de suivi des travaux et qui s'était engagée à réaliser « une visite hebdomadaire inter-entreprises avec vérification dans leur exécution

applicables uniquement à une prise en charge en soins palliatifs, et a versé aux débats, pour tenter de justifier que l'état de ces patientes nécessitait une prise en charge de ce type et que les conditions

applicables uniquement à une prise en charge en soins palliatifs, et a versé aux débats, pour justifier que l'état de santé de ces patientes nécessitait une prise en charge de ce type et que les conditions

applicables uniquement à une prise en charge en soins palliatifs, et a versé aux débats, pour justifier que l'état de santé de ces patientes nécessitait une prise en charge de ce type et que les conditions

uniquement à une prise en charge en soins palliatifs, et a versé aux débats, pour justifier que l'état de santé de ces patients nécessitait une prise en charge de ce type et que les conditions fixées

L'assuré a saisi d'un recours une juridiction chargée du contentieux de la sécurité sociale. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

D..., métreur-vérificateur, qui avait été chargé, par l'assemblée générale des copropriétaires, d'une mission de coordination et de vérification de ces travaux; Attendu que M.

; Statuant sur le pourvoi formé par : - BRETAGNE Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 1995, qui, après avoir relaxé Corinne

de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Charles

Z..., ayant chargé de la pose de carreaux en terre cuite sur le pourtour de la piscine et sur les marches des escaliers extérieurs de sa propriété la société Turrini et fils, et M.

Y... ; "aux motifs que, le 29 juillet 2004, Corinne Y... a indiqué que Serge X... s'était allongé sur elle, lui tenant d'une main les bras au-dessus de la tête et baissant son pantalon de survêtement

Pour rejeter les demandes formées contre la société CCET et la MAF, l'arrêt retient que la première était chargée d'une mission d'ordonnancement pilotage et coordination et non d'une mission de maîtrise

Raymonde, épouse A..., partie civile, - LA POSTE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1996, qui, après avoir relaxé Corinne

Corinne, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 30 décembre 1993, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises du département du HAUT-RHIN sous l'accusation

Raymonde épouse A..., partie civile, - LA POSTE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1996, qui, après avoir relaxé Corinne

D..., OPC (mission d'ordonnancement, pilotage et coordination), et qu'ils ont donné instruction aux salariés de l'entreprise C... de quitter les lieux ; que malgré celles-ci, légitimes, et s'imposant à

de la conception de ce système ni de la coordination des travaux des différents intervenants, après avoir cependant constaté que cet architecte était chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète