CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

458 résultats pour « Coralline MANIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725fdcd5801467742218b

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

tour la murène à coup de dents et libérer la jeune femme ; qu'Erol F... et le docteur G... ont affirmé qu'à aucun moment de la plongée, il n'y avait eu de " feeding " (alimentation des poissons à la main

Source officielle

Page 1 sur 23

Suivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00004

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

sous la dénomination « Coravin ».

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100087

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

[F], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés Alchinvest, Alice investissement, GVR, Salinero et Colin développement, après débats en l'audience publique du 13 décembre 2022 où

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a53

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100138

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Y..., Mme Corinne Z..., en application des avenants du 11 mai 2006, les capitaux-décès des deux contrats numérotés [...] et [...], alors, selon le moyen, que le juge doit, en toutes circonstances, faire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00310

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Il occupait en dernier lieu le poste de directeur opérationnel coordination, statut cadre, niveau C2, au sein de la filiale Constructa promotion.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01070

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Par avenant à effet du 1er mai 2006, les parties sont convenues d'ajouter aux fonctions initiales celles de responsable d'activité préparation A 340. 3.

Source officielle
CC

civ2

60794df29ba5988459c48ca2

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

tant que dirigé contre la société Carsan Nice ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 mars 2004) et les productions, qu'un litige opposant la SCI Chemin de la Colline

Source officielle
CC

cr

èse d'un complot judiciaire de Cécile Zc/Jean-Paul X

61372638cd58014677423ddb

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

Y..., se soient rencontrées ou soient entrées en contact avant que Corinne Y... ne révèle en mai 2001 aux enquêteurs les pratiques sexuelles de Jean-Paul X... au cours de leur vie commune et le rapport

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01097

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 29 octobre 2020), Mme [D], salariée à temps partiel de l'association Isle 80 (l'association) à compter du 1er janvier 2013 en qualité d'animatrice d'atelier et de coordinatrice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00466

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

CL6 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 mai 2024 Cassation partielle Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00068

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Invoquant une modification unilatérale de son contrat de travail du fait de son affectation, sans son accord, à compter du 1er novembre 2014 au service des appartements de coordination thérapeutique (ACT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01019

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

A Tourville, on ne travaille plus avec la vie, on travaille avec le calendrier des PP dans une main, et la procédure PP dans l'autre.

Source officielle
CC

comm

6079d33c9ba5988459c57f54

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

accueilli cette demande a été cassé par la Cour de Cassation algérienne ; qu'en outre de cette procédure, la saisie conservatoire dans le port de Marseille, du navire Antilles, appartenant à la société Comarin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00095

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 26 FÉVRIER 2025 La société Gaches chimie, dont le siège est lieu-dit [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 23-18.599 contre l'arrêt rendu le 17 mai

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300314

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

dont il avait bénéficié pendant sept ans et dans sa collaboration aux dépenses de la vie commune et à l'entretien et l'éducation de ses propres enfants tous hébergés dans la maison commune, notamment Coraline

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d951

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

; Statuant sur le pourvoi formé par : - BRETAGNE Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 1995, qui, après avoir relaxé Corinne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201151

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la fédération départementale des chasseurs de la Côte d'Or, dont le siège est [Adresse 1], contre le jugement rendu le 21 mai

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit qu'il existaitc/Johnny X

613725fccd5801467742213f

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Jean-François, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 28 juin 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de MAINE-ET-LOIRE sous l'accusation de vols avec arme

Source officielle
CC

civ1

613723dccd5801467740f20e

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

l'arrêt attaqué (Paris, 26 novembre 1999) d'avoir, dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial ayant existé entre elle-même et son ex-époux, dit que l'indivision était redevable envers la mari

Source officielle