relaxé Mme X... et la société Air Cargo ; " aux motifs que Mme X..., gérante de la société Air Cargo et cette dernière n'ont procédé à des formalités douanières qu'à l'occasion d'importation de corned

ARTICLES L. 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ATTENDU, QU'A LA SUITE DE L'INCENDIE DE SES LOCAUX EN JUILLET 1978, LA SOCIETE NOUVELLE VEUVE BERNARD (SNBV) A FAIT CONNAITRE A COHENDY

Maurin (Hérault), 8 / des Etablissements Chazot Cornede, dont le siège social est ..., 9 / de la SARL Argos, dont le siège social est ..., 10 / de la compagnie d'assurance UAP, dont le siège est

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 24 janvier 2023, la SCP Piwnica et Molinié, agissant au nom de la société Conesys Europe, a déclaré se désister du pourvoi.

Antonio, demeurant 11, place Cohendy à Royat (Puy-de-Dôme), en cassation d'une décision rendue le 11 octobre 1983 par la commission nationale technique, au profit de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 juin 1995), que la société Union viandes a chargé la société SCAC d'organiser le transport d'un conteneur renfermant du corned-beef de

X..., la société Entreprise générale de Sanitaire, la société Chazot-Cornede, la société Jean Lefebvre, le syndicat des copropriétaires Résidence Cap Sud, la société Bureau Veritas et la société La Lutèce

ETE ORGANISEES LE 14 AOUT 1970 A LA SOCIETE FRANCAISE DES INDUSTRIES MARITIMES A CONCARNEAU, LA CONFEDERATION DES SYNDICATS CFDT DU FINISTERE A DEMANDE L'ANNULATION DE CES ELECTIONS ; QUE LA CONEDERATION

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Sogea, venant aux droits de la société Cohery

Aimé Z..., demeurant Cornède les Martres d'Artières à Pont du Château (Puy-de-Dôme), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

demeurant ..., agissant tant en sa qualité de représentant des créanciers que de commissaire à l'exécution du plan des sociétés CGP, CCT, Juliel, Boutiques Anastasia, Daniel X..., Kiefe, SDGM, Tamara et Cohny

obligation d'information résultant de l'article R. 441-14 du Code de la sécurité sociale ; que la décision de prise en charge de la maladie professionnelle de M Rachid Y... est donc inopposable à la société Cofedy

remboursement du crédit ; que le second prêt de 900.000 euros a pour objet de servir de prêt relais pour l'acquisition du domaine agricole de [...] dans l'attente de la vente d'un terrain au lieu-dit Cornery

Cornely, Y... Emmanuel-Dieudonné, F...-Koumba Assia, épouse Y..., Y... Kévin, Y...-Akoumia Aymone, Y... A... Rosine, Y... B... Carine, Y... Nilsen, Y... Pea Thierry, Y... Serge, Y... Simon, Y...

cette dernière et en expliquant qu'il ne souhaitait pas changer ses pratiques, tout en invitant son interlocuteur à prendre attache avec la société General Import pour les produits SunRice, Pacific Corned

par la caisse primaire d'assurance maladie de Lyon et la caisse de l'Ain et de Villefranche-sur-Saône ; - porter une appréciation sur la tenue des bordereaux 615 et sur les arguments soulevés par Me Cohendy