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77 résultats pour « Christophe ROCHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137244acd5801467741442c

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

Jean-Max X..., de l'exploitation du site de La Roche Saint-Christophe entre la date de prise d'effet du bail emphytéotique, et celle du décès de leur père ; Attendu qu'après avoir retenu que M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00789

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

X... est d'ailleurs confirmée par sa condamnation par le tribunal correctionnel de la Roche-Sur-Yon le 24 janvier 2005 pour importation de l'image d'un mineur présentant un caractère pornographique ; que

Source officielle
CC

soc

61372242cd580146773fb84e

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

Didier X..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendéee), II. Sur le pourvoi n° Q 91-43.295 formé par M.

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c2d9

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Jean-Paul Y..., demeurant Le Puy de Lafon, 19320 Saint-Bazile-de-la-Roche, en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Tulle (contentieux des élections politiques

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f367f

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

du Ligneron, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à la mairie de Saint-Christophe du Ligneron (Vendée), 2°/ de la société Mécanique et Décolletage Vendéenne dite SOMEDEV

Source officielle
CC

soc

61372215cd580146773fa18d

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

Christophe I..., demeurant ... à La Rochefoucault (Charente), 17 / de M. J... Dallais, demeurant ... à La Rochefoucauld (Charente), 18 / de M.

Source officielle
CC

comm

613723d9cd5801467740ef52

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 août 1998 par le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon, au profit : 1 / de la société Sedimab, société à responsabilité limitée

Source officielle
CC

civ2

60794cf09ba5988459c478d3

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

X..., tombant de rochers qu'il escaladait en forêt de Fontainebleau, a entraîné dans sa chute M. A... ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408cf8

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Christophe X..., demeurant place de l'Eglise, 89270 Essert, en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section agriculture), au profit de la société

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301022

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

chemin Saint-Christophe et les copropriétaires, demandeurs au pourvoi aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes du syndicat et des copropriétaires Paradis Roc

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d729

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Jean Y..., demeurant Moulin neuf, Route de Dompierre, 85000 La Roche-sur-Yon, 3 / de M. Joël Z..., demeurant ..., 4 / de M. Yvan A..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372374cd58014677409ff6

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Santos A..., demeurant 5, rue du Château d'Eau, 52270 Roche-Bettaincourt, 3 / M. C... Marche, demeurant ..., 4 / Mme Z... Marche, demeurant 52270 Doulaincourt-Saucourt, 5 / Mme E...

Source officielle
CC

civ3

613720d1cd580146773eea2b

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant ..., La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ3

61372222cd580146773fa7fe

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

Daniel K..., et son épouse née Roche, demeurant ... (Puy-de-Dôme), 6 ) M. Breugnot et son épouse, née Lafon, demeurant à Mozac (Puy-de-Dôme), 7 ) M. Bernard Y..., demeurant ...

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CC

civ2

61372158cd580146773f300a

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

(Gers), 3°/ de Mme Marie Paule Z... née Y..., demeurant à Saint Martin Belle Roch (Saône-et-Loire), 4°/ de M.

Source officielle
CC

comm

6137231ecd58014677405a71

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Jean-Claude X..., demeurant La Petite Roche, 49160 Longue, 7°/ de M. A..., demeurant ..., 8°/ de M. Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110146

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Christophe X..., domicilié [...]                      , contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant à Mme Karine

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Christophe Y

ECLI:FR:CCASS:2014:CR00903

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

Christophe Y... du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 4 février 2014 où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100150

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

X... de sa demande tendant à voir juger que sa contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils majeur Jean-Christophe soit versée directement à ce dernier, l'arrêt énonce que Jean-Christophe n'a

Source officielle