Gilles, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 15 juin 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

Gilles, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de BEZIERS, en date du 16 juin 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

Jean-Christophe, - Y...

Jean-Christophe BBBBBBBBBBB..., 327°/ M. Sébastien CCCCCCCCCCC..., 328°/ M. Fabrice BBBBBBBBBBBBBBBBBBBB... RRRRRRRRRRRRRRRRRRRR... , 329°/ M. Christophe DDDDDDDDDDD..., 330°/ M.

Gilles XC..., demeurant ..., 32 / de M. William XD..., demeurant ..., 33 / de M. Gilles XE..., demeurant ..., 34 / de M. Olivier XF..., demeurant ..., 35 / de M.

François X..., demeurant à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée), quai de la République, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit

, demeurant à Auchel (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1986 par la cour d'appel de Douai (5ème Chambre - section A), au profit de la société anonyme TRANSPORTS GILLIERS

Philippe Z..., Gilles X... et Christophe A... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne Mme Y..., MM.

50 heures sur cinq jours et la durée de la journée de travail avait une ampleur telle qu'elle leur interdisait d'avoir leur propre clientèle et ce, à deux exceptions près dont Sébastien H... et Christophe

Christophe, - X...

Yvelines, dont le siège est ... de Castille, 78300 Poissy, en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1998 par le tribunal d'instance de Pontoise (élections professionnelles), au profit : 1 / de Mme Gil

pourvoi incident de la société Armand Colin et Bourrelier fait grief et qui ont eux-mêmes formé un pourvoi ; qu'il échet en revanche de mettre hors de cause la société Etablissements Lafoly frères et Gilles

Christophe X..., demeurant tous trois ...

X..., de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de la société anonyme Dupont-Fauville, de Me Consolo, avocat de M. Z... ès qualités de syndic, les conclusions de M.

Gilles avec pour mission : " 1. examiner Z...

Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

Gilles X..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Vedas (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1993 par le tribunal d'instance de Béziers, au profit : 1 / de l'Union départementale Force

Christophe VVVVVV..., domicilié [...]                                , 194°/ M. Patrice O..., domicilié [...]                              , 195°/ M.