CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

577 résultats pour « Christine RAMOND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372650cd580146774249d4

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., dit Y..., Christian

Source officielle

Page 1 sur 29

Suivant →
CC

civ2

613720e3cd580146773ef376

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Christine, demeurant à Souel, Cordes (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1989 par le tribunal d'instance de Gaillac, en matière électorale, au profit de M. X...

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220a8

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

K... du chef d'assassinat sur la personne de Raymond X... ; "aux motifs que "l'avocat de Christine K... soutient que le lien de causalité entre l'action de la mise en examen et le décès de Raymond

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecb2

Cassation

13 avril 1994

13 avril 1994

Raymond, - THOMAS X..., - Y... Christian, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b9e

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

Raymond, prévenu, - LA SOCIETE D'ENTREPRISES TOURISTIQUES (SET), - LA SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPANSION TOURISTIQUE (SIET) , parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200185

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Raymond Y..., l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212b0

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

E..., ainsi que le numéro de téléphone portable d'un représentant de commerce en relation avec lui (pièce annexe 9-1) ; que Christian E... qui apparaissait comme salarié de la discothèque " Le Moulin

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3ef

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

Marie-Christine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 2002, qui, pour recel de malfaiteur, l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement dont 15 mois

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742494b

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

Z..., ont révélé que Raymond X... s'était livré sur eux, alors qu'ils étaient adolescents, à des attouchements sexuels (Christian) et à des fellations (Patrice) ce qui est de nature à rendre plausibles

Source officielle
CC

civ1

6137235ecd58014677408d8f

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

René-Raymond Z..., 2 / M.

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ada

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

X... coupable de menaces de mort réitérées, et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs que les menaces de mort réitérées sont corroborées par la déclaration de Christian A... qui confirme que Raymond

Source officielle
CC

civ2

6137232acd58014677406426

Cassation

18 février 1999

18 février 1999

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Soulier, société anonyme

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f0af

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel et le mémoire ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Raymond

Source officielle
CC

cr

ût 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Robert B

613725fdcd580146774221a0

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 29 août 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Robert B... du chef de fausse

Source officielle
CC

cr

6137260dcd5801467742294a

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

A..., qui a la même qualification que Raymond X...mais avec une ancienneté de quatre ans supérieure, a un salaire seulement supérieur de 20 francs et que M.

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0d

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

le 9 septembre 2000 au réseau de distribution reliant la citerne propane à l'appartement de Christiane Y... à l'occasion de travaux dont son compagnon, Hossein X..., avait conservé l'entière maîtrise

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ccb

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

(ancienne locataire avant la famille A...) et Christian Y...

Source officielle
CC

cr

éesc/Patrick Z

61372555cd5801467741cd71

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

D'ORIMOND, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 11 janvier 1990, qui, dans les poursuites exercées contre Patrick Z..., Christian C..., Martine

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742218b

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Christine, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, du 23 mars 2000, qui, sur renvoi après cassation, l'a déboutée de ses demandes, après relaxe

Source officielle
CC

cr

613725cbcd580146774208f8

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Christian, - Z...

Source officielle