Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et URTIN-PETIT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS

Z... et que sa responsabilité pénale ne peut être de ce fait recherchée ; que Christian Y... produit à l'appui de son argumentation une délégation de pouvoirs du 2 janvier 1998 donné à M.

Y..., avait dès sa première audition fait état de la relation entretenue par le vétérinaire avec Christel B... ; Christophe D..., neveu de Christiane X...

Christian, - Y... Claude, - A... Claude, - Z...

Marie-Christine et Monsieur X...

: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle LAUGIER et CASTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 3 avril 2008, qui, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS

Davenas, avocat général, Mme Dessault, greffier en chef ; Sur le rapport de Mme Guirimand, conseiller, assistée de M.

cinq janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de Me HEMERY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS

Christian, - Epoux Y... Edouard, - Y...

vingt-quatre juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS

Christian, - Z...

Christine, ZZ... Marc, ZA... Bruno, ZB... Sylvia, ZC... Chantal, ZD... Christian, ZE... Isabelle, ZF... Brigitte, ZG... Dominique, ZH... Dominique, ZI... Marc, ZJ... Yamina, ZK... Ludovic, ZL...

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS

PARIS, le onze mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de Me HEMERY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS

Y...ayant interjeté appel, le jugement est passé en force de chose jugée à l' égard de Jean- François X... ; Attendu que la cour d' appel de Lyon, par arrêt du 28 avril 2004, a relaxé Christian Y...après