Toucan, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la société Charles Chevignon

la médiocrité évidente ne pouvait manquer de susciter un doute sérieux sur leur authenticité, telle qu'une vérification à cet égard s'imposait ; qu'elle a diffusé en vitrine des vêtements marqués "Chevignon

observations de la société civile professionnelle Alain MONOD et de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHEVILLAT

du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents au domicile de M. et Mme Guy X..., ..., en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société anonyme Chevignon

; que cette marchandise était livrée chez Eric Z..., boucher chevalin ; qu'Eric Z... achetait cette viande sans facture, à moitié prix de sa valeur et la réglait en espèces avant de la revendre sur

conservant son identité le rachat par une société coopérative agricole d'une récolte, objet des travaux agricoles confiés au salarié ; qu'ainsi, en estimant au contraire que le fait que la SCA Mas de Cheylon

successifs par le GFA Merseguer pour l'exploitation de vergers jusqu'en janvier 1994 ; que son employeur lui a alors fait connaître que cette exploitation avait été reprise par la SCA Domaine du Mas de Cheylon

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 octobre 2023), par un contrat conclu le 18 juillet 1991, la société Etablissements Charles Chevignon (la société Chevignon), qui exerce une activité de commerce d'habillement

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu que Mme X... a été engagée le 15 juillet 1986 en qualité de secrétaire comptable par la société Cheville

que le tribunal a fait une exacte application des faits de la cause en écartant l'hypothèse émise par Marcel X... et par le second expert d'un choc de la voiture d'André Z... provoquant la chute des chevrons

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Chatillon représentée par M.

infirmatif attaqué a retenu la responsabilité de Florence A... à l'endroit de la partie civile en ce qui concerne les conséquences dommageables d'un coup de pied ayant provoqué une fracture de la cheville

SCI [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° Y 23-11.590 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige les opposant à la société Vins Chevron

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Châtillon, dont le siège est ..., en cassation

Ce dernier, bien qu'écarté par des fonctionnaires de police, a été blessé à la cheville lors du redémarrage du véhicule. 5. M.

Maurice Y... ; qu'en concours avec d'autres banques, le Crédit lyonnais consentait des crédits à la société Cheville aixoise, dont M.

de marque Citroën ainsi qu'un morceau de feu rouge, étant observé qu'il manque l'un des chevrons de la marque au véhicule Citroën, de couleur gris foncé, lequel est endommagé à l'avant droit, étant précisé

A..., propriétaires du cerf-volant qu'il manoeuvrait, étaient des pratiquants chevronnés, qu'ils avaient conscience du poids de M.