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4 résultats pour « Champoussin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201179

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

V... relève que la décision a été signée par Mme Champoussin, greffier, avec délégation d'un « directeur de services de greffe ».

Source officielle
CC

civ3

60794cf79ba5988459c47ab6

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

rural comportant une clause d'interdiction de cession à descendant ; que ce bail, prévu pour une durée de 18 ans, arrivait à expiration le 29 septembre 1997 ; que les consorts de Rouvroy-Lefebvre de Champorin

Source officielle
CC

soc

613721c1cd580146773f6edc

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Michel X..., demeurant 3, place Saint-Exupéry à Champourcin, Digne (Alpes de Haute-Provence), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00821

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

conçus à cet effet ; mais que force est de relever que l'idée est de libre parcours et que la société OXIBIS ne saurait la monopoliser ; qu'au surplus, la société OXIBIS ne décrit le fourreau en chamoisine

Source officielle