hospitalier de X... aucun fait précis de caractère diffamatoire; "alors que l'article incriminé inclut le centre hospitalier de X... dans la liste des "plus de deux cents services d'urgences d'hôpitaux

.) ; que la SARL Center Silos est titulaire des lignes téléphoniques : 04 70 03 35 06 et 04 70 03 41 58 installées Chemin Coursier 03380 Quinssaines (pièce n° 30) ; que la ligne 04 70 03 41 58 a émis plus

[J] ; que les éléments suivants ont été trouvés à son domicile : - un timbre humide au nom de la société Car Center Hispanica ; - un bon de commande vierge à l'en-tête de la société Car Center Hispanica

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant

constatations que, selon la clause insérée dans les baux du 28 février 1995, la destination des lieux était ainsi limitée : "Les lieux présentement loués sont exclusivement destinés à l'activité de centre

Supermonde vers le nouveau centre Mondeville 2, alors, selon le moyen : 1 ) que la cour d'appel, qui tout en constatant que l'autorisation administrative de création du nouveau centre commercial avait

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 12 juillet 1989), que la société Centre automobile (Centre automobile) a vendu à M.

O... au centre de loisirs, le juge d'instruction a mentionné ce point ; qu'il y a lieu de rappeler que M. O... n'a été mis en examen que pour des faits commis au préjudice de G...

et avec les moyens matériels et humains du centre, qu'il était soumis au respect du règlement intérieur du centre, à une présence imposée sur place tous les lundis et à l'obligation, s'il désirait s'absenter

de travail des salariés intervenant dans les différents centres, une unité de conception des règlements intérieurs applicables dans les différents centres, une identité de rédaction des bulletins de

à U 96-41.456 et W 96-41.458 à D 96-41.465 formés par : 1°/ la société civile professionnelle (SCP) Laureau-Jeannerot, agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement du Centre

de remise en forme Thermapolis " dépendant " du centre thermal d'Amneville, sans préciser si le Thermapolis dépend budgétairement et juridiquement de l'association centre thermal d'Amneville et, par suite

Alexandre X... a intégré les effectifs du Centre de formation des gardes équestres de la Charente-Maritime (le centre équestre), suivant un contrat de formation du 12 mars 2007, dans le but d'intégrer

de lutte contre le cancer est nommé par le conseil d'administration, il peut néanmoins faire l'objet d'une mesure de licenciement par le directeur de ce centre ou par toute personne ayant reçu de celui-ci

professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE OCEANIS DISCOUNT CENTER

X... a été engagé par la Chambre des métiers de la Guyane en qualité d'enseignant en bijouterie au Centre de formation d'apprentis par contrats à durée déterminée du 14 mai 1987 au 16 juillet 1987, du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre Auvergne expertise, société à responsabilité limitée,

et l'unité ouest de la maison d'enfants, et que le centre médico-pédagogique infantile serait rattaché à l'unité centre tant que son effectif demeurerait inférieur à onze salariés alors, selon le moyen