simple ou un cadran de type chronographe et présentant toutes une couronne crantée numérotée des chiffres 0, 15, 30, 45, un fond de cadran comportant deux cercles concentriques liés l'un à l'autre par

K... la réalisation de sept cabanes et d'un parcours dans les arbres ; que M.

rendu le 1er avril 1992 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Arab banking corporation Daus et Co bank and trust limited, société de droit de l'Etat du Cayman

K... et qui était connu des consorts R... ; que les époux R... affirment que le cadrage a été réalisé jusqu'en 2001 tantôt par Q...

1990, et ce avec intérêts à compter du 4 septembre 1992, alors, selon le pourvoi, d'une part, que pour privilégier l'hypothèse selon laquelle la panne de la deuxième pompe était due à des défauts du cardan

Rocadis, Centre Leclerc de Poitiers pour être affectée au rayon parapharmacie; qu'elle a été licenciée le 13 avril 1993 aux motifs qu'elle n'avait pas respecté le règlement intérieur en acceptant des cadeaux

étaient nécessairement des personnes morales, et, par motifs adoptés, que « les cadeaux litigieux versés sous forme de chèques-cadeaux librement transmissibles ne sont pas offerts à des clients potentiels

dans l'exercice de leurs relations professionnelles'' ; que le document intitulé ''gestion des conflits d'intérêts liés à l'activité bancaire'', précise que ''le fait qu'un collaborateur accepte un cadeau

offerts à savoir l'obligation de se présenter en couple pour les retirer, non reprise au recto, présentation de nature à induire en erreur sur la portée des engagements pris quant à la remise des cadeaux

La société fait grief à l'arrêt de valider le chef de redressement relatif aux « cadeaux clients », de la condamner à verser une somme à titre de cotisations et majorations de retard et de la débouter

"Papy" moyennant, cette fois-ci, 50 francs et un cadeau pour Mathilde ; les deux enfants s'étaient alors enfuis de la cabane pour rejoindre leur mère ; enfin, l'enfant déclarait qu'une autre fois,

Cardon et Gallais, conseillers et, lors du délibéré, de M. Tardif, président, M.

qu'à la suite d'un accident, survenu le 29 mai 1984, il a saisi le juge des référés, lequel a, par ordonnance du 26 juin 1984, commis un expert qui a conclu que l'accident était dû à la rupture d'un cardan

les compétences lui permettant de procéder à l'entretien du matériel ; qu'il est aussi justifié par des factures et des témoignages que Jean-François X... avait acheté et installé des protecteurs de cardans

pour les fêtes de fin d'année 2020 et sa condamnation à payer à chacun des trois salariés certaines sommes à titre de dommages-intérêts pour discrimination, préjudice moral et au titre de la carte cadeau

de la marchandise n'ayant pu être saisie ; "aux motifs propres que, comme l'a relevé le premier juge, qui n'a pas dénaturé le courrier adressé le 16 août 1995 par la société Shop Vac à la société Cafram

citoyen du 26 août 1789 et 10 de la Convention européenne des droits de l'homme, la personne qui assiste à un événement d'actualité s'y trouve impliquée par sa seule présence et ne peut, en l'absence de cadrage

en exercice, domicilié en cette qualité à la mairie de Carcans, 33121 Carcans Maubuisson, 2°/ l'Office du tourisme de Carcans Maubuisson, dont le siège est ..., 3°/ M.