[B], médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste), une césarienne à l'issue de laquelle Mme [V] [N] a présenté un collapsus cardio-vasculaire à l'origine de séquelles neurologiques majeures

X... y avait répondu et que l'omission relative à l'hypertension artérielle et aux troubles visuels n'était pas distincte de l'affection cardio-vasculaire mentionnée ; qu'elle en a déduit sans encourir

(Alpes-Maritimes) , afférents à son hospitalisation au Centre Cardio Thoracique de Monaco, du 21 au 30 novembre 2000, pour la mise en place d'une endo prothèse aortique ; que Odette X... a saisi la juridiction

dit que le comportement des mis en cause ne peut recevoir une quelconque qualification pénale et a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que, depuis 1997, un litige oppose les sociétés CADIX

rapport d'expertise indique qu'il existe un faisceau d'indices permettant d'établir la relation entre l'accident et le décès ; qu'il est constant que Nicole A..., qui ne présentait aucun antécédent cardio-vasculaire

cette décision ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Douai, 28 février 1997) d'avoir statué de la sorte, alors, selon le moyen, qu'en s'abstenant de rechercher si l'arrêt cardio-respiratoire

CADOR-MAT en France ; que, par courrier du 4 septembre 1990 adressé à la société OWENS par Germain A...au nom de CADOR-MAT Canada et Martin C... au nom de CADOR-MAT France, il a été précisé : " suite

X... avait pour seule et unique cause un arrêt cardio-respiratoire, apportait la preuve que ce décès ne pouvait être présumé avoir pour origine un accident du travail survenu 47 ans auparavant et qui l'avait

Z... ne constituait pas la cause adéquate de son décès, que le malaise cardiaque dont il avait été victime, alors qu'il ne souffrait plus d'aucun trouble cardio-respiratoire à l'époque de l'accident, n'avait

La société Candio Lesage, Mme [R] et M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, sur jugement supplétif du 16 juillet 1991 du Cadi

X... avait une consommation d'alcool et de tabac excessives, ne pouvant qu'aboutir au risque cardio-vasculaire présenté selon le médecin du travail qui le suivait depuis 13 ans, se plaignait dans la semaine

Delbano, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Laboratoire de biologie médicale Sealab, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Capio clinique [3]-

Brigitte Y... devant le tribunal correctionnel de Poitiers ; "aux motifs que c'est de façon fautive que Brigitte B... n'a pas décidé de recourir à l'intubation qui était de nature à prévenir l'arrêt cardio-respiratoire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre cardio-vasculaire Valmante, dont le siège est ... (9e) (Bouches-du-Rhône

[U] tout en relevant que les trois pompiers avaient affirmé que la victime n'était pas en état d'arrêt cardio-respiratoire lorsque le médecin leur avait demandé de l'évacuer vers l'

Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que la cour d'appel, qui reproche au chirurgien de s'être livré à des manoeuvres ayant entraîné des difficultés respiratoires génératrices de l'arrêt cardio-respiratoire

[Z] [S] par un jugement du tribunal de première instance de Bône en date du 22 décembre 1932 était établie par le fait, corroboré par la mention d'un divorce prononcé non par le cadi mais par la cour