Tural, Saint-Alban du Rhône, Les Roches de Condrieu (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1990 par la cour d'appel derenoble (chambre sociale), au profit : 18) de la société anonyme Chardon

de céans avait rendu, le 7 décembre 2009, deux arrêts dans deux procédures distinctes l'opposant à la SA COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN : - un arrêt n° 3309/09, au titre duquel la SCP CHARDON

Charon, - Y...

J... et les photographies jointes mettent en évidence une parcelle propre, les photographies révèlent la présence de chardons sur la parcelle ; Qu'il n'est pas établi qu'à la date du congé M.

fourni par les HBCM, la cession irrégulière des parts de l'un des associés, la Société continentale du carton ondulé (la Socar), aux Etablissements Henry et compagnie, et l'illicéité de l'article 12 des

que, selon l'arrêt attaqué, la date à laquelle l'affaire serait appelée à l'audience, fixée au 8 juillet 1996, a été notifiée à Philippe Charon par les soins du chef d'établissement pénitentiaire le 2

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 98-30.373 formé par la société Charton SIC, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 98-30.377 formé par la société Charton SIC, société

X... est le sujet principal de la chanson, puisqu'il en constitue le titre, même si d'autres personnes prénommées « Christian » y sont nommées ; que la chanson, diffusée sur le site « Youtube » et qui

Georges Charton, président du directoire, en cassation d'une ordonnance rendue le 22 juillet 1998 par le président du tribunal de grande instance de Paris, au profit du directeur général des Impôts,

affaire comme un véritable agent immobilier, se livrant ou prêtant son concours de manière habituelle à des opérations immobilières sans être titulaire de la carte d'agent immobilier ; qu'il était établi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° R 98-30.375 formé par la société Charton S.I.C., société

X..., au service depuis 1971 des établissements Charton, puis de la société anonyme Charton a été absent pour maladie à compter du 8 avril 1988, selon certificats médicaux plusieurs fois renouvelés ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moët et Chandon, dont le siège est ...

Developpement soustrait cette société à l'établissement et au paiement de la TVA exigible au cours du 4ème trimestre 2000, en déduisant abusivement un montant de TVA déductible de 17 029 686 francs sous

Equip press, demeurant ..., 2°/ de la société Pressema, société à responsabilité limitée, dont le siège est Centre commercial Le Galion, route de Saint-Canat, 13330 Pélissane, 3°/ de la société Charon

à la liste limitative des travaux ne sont pas remplies, la maladie telle qu'elle est désignée dans un tableau de maladies professionnelles peut être reconnue d'origine professionnelle lorsqu'il est établi

Chambon & fils (la société Chambon) ; que ce contrat comportait une clause prévoyant que toute réclamation ou litige relatif à l'exécution ou à l'interprétation du contrat, à son application, annulation