LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 mai 2002), que, le 15 mai 1987, Mme X... a été blessée par l'explosion d'une bûche

. de ce chef et Xavier Y... du chef de complicité et recel ; "aux motifs que la suppression du canal a été entérinée par un pacte de famille de 1983 et que l'indemnité a été attribuée à la SCI du Buech

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Vaslin Bucher de son désistement envers la société

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Vergers du Buëch

T... et les sociétés Lovat, Véronèse et Bush holding font grief à l'arrêt de rejeter la demande en contrefaçon formée par cette dernière alors, selon le moyen : 1°/ que la société Bush holding faisait

Busché, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de M. [H] [C] et de la société [1], et les conclusions de M.

V... et les sociétés Lovat, Véronèse et Bush holding font grief à l'arrêt de rejeter leur demande en contrefaçon alors, selon le moyen : 1°/ que la société Bush holding faisait notamment valoir, dans

caractère définitif de la décision ; "aux motifs que si, au cours du délibéré, l'avocat du prévenu a sollicité la prorogation de cette mesure afin de permettre au maire de la commune de La-Teste-de-Buch

connaissance par le titulaire de la marque antérieure de l'enregistrement de la marque postérieure et de l'usage de celle-ci après son enregistrement" (CJUE, 22 septembre 2011, Budjovicky Budvar c/ Anheuser-Busch

Teste de Buch, 2 / M. Eric Y..., demeurant ... Teste de Buch, 3 / Mme Nathalie C..., épouse Le Galloudec, demeurant ...

coupable du fait de blessures involontaires causées à Z... ainsi que "des conséquences dommageables des faits pour lesquels il a été condamné" ; "aux motifs qu'aidant bénévolement Y... à "fendre des bûches

(les consorts I...), propriétaires indivis de parcelles, ont consenti à la société Bush Holding une promesse de vente. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bucher Guyer AG, société de droit Suisse

de Tribunal ayant refusé de rétracter sa précédente ordonnance du 24 juillet 1998 qui avait commis un huissier de justice pour photocopier certains documents au siège social de la société Sablière du Buech

fondement de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile, sollicité par requête, d'un président d'un tribunal de commerce, l'organisation d'une mesure d'instruction ; que la société Sablière du Buech

K... a été brûlé par l'explosion d'un bûcher dressé lors d'une manifestation festive ; qu'avec son épouse, Mme W... épouse K..., ils ont assigné la Maif, assureur de l'association organisatrice de cette

il a été titularisé en qualité d'agent du cadre territorial de la Fonction publique métropolitaine, exerçant les fonctions, à compter du 1er mai 1995, d'agent d'entretien à la mairie de La-Teste-de-Buch

Trifolette, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de la société Rolba Bucher