contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a solidairement condamné les trois prévenus au paiement de la somme de 468 370 francs, solidairement condamné Buffard et Buron

l'arrêt attaqué que Pascal Mange, antiquaire spécialisé dans les gravures anciennes, a organisé en son établissement la vente à des confrères parisiens d'une édition complète de l'histoire naturelle de Buffon

[L] [Q], domiciliés tous deux [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Buton,

roi a confié le lot gros oeuvre d'une opération de construction immobilière à la société Bernard Brignon, laquelle a sous-traité la réalisation des pieux de fondation et d'une paroi micro-berlinoise butonnée

siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre civile, section B), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires Résidence "Le Buffon

avait été opérée la division du fonds primitif de l'auteur commun des parties puis la délivrance au sens des articles 1604 et 1605 du Code civil du fonds vendu à la société civile immobilière (SCI) Buffon

quai de Buzon ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-deux novembre deux mille onze.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1855 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'AUX TERMES D'UN CONTRAT DE PRODUCTION AVICOLE, CONCLU POUR UNE DUREE DE CINQ ANNEES, ENTRE BOUVIER, BUZON

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 octobre 2011), que la société civile immobilière Le Moulin Bunon (la SCI),

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière LES RESIDENCES DU BURON, dont le siège social est à Mayençat, Villemontais

Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le second moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts de Buzon

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Burons, dont le siège social est à Mayencat, Villemontais, Renaison

Z... et de la société civile immobilière Les Résidences du Buron, de Me Boulloche, avocat de M. D..., les conclusions de M.

Attendu, selon la procédure, que M. et Mme X..., engagés le 1er octobre 1980 par le syndic de la copropriété Le Buffon en qualité de gardiens d'immeubles, ont été respectivement licenciés les 24 juillet

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 octobre 2006), que la société civile immobilière du 9 rue Buffon

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134, 1350 ET SUIVANTS, 1382 DU CODE CIVIL ET 434 ET 470 DU CODE DE SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE LA DECISION ATTAQUEE IL RESULTE QUE BUJON

1°/ au syndicat des copropriétaires [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société Oralia Desport, domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Marc Dumont Dominique Busson

PREUVE ETANT LIBRE EN MATIERE PENALE"; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., SUJET BELGE ET QUI N'AVAIT AUCUNE AUTORISATION REGULIERE D'EXERCER LE COMMERCE EN FRANCE, EFFECTUAIT AU LYCEE BUFFON