prud'homale d'une demande tendant notamment à la condamnation de son employeur au paiement d'un rappel de salaire ; que cet employeur ayant, le 28 février 2002, cédé son fonds de commerce à la société Brousse

la présence au dossier d'un bon de commande de complaisance du garage Renault et un crédit de 130 000 francs auprès de Cofinoga appuyé de la présence d'un bon de commande de complaisance du garage Brousse

seule partie civile, condamné Bahae X... au paiement de la somme de 20 000 francs, toutes causes de préjudices confondues ; " aux motifs que Y... a produit un certificat médical de l'hôpital Paul Brousse

pour un homme de 40 ans 12, 446 - franc de rente pour Emilien âgé de 10 ans 6, 077 - franc de rente pour Aurélie âgée de 5 ans 8, 853 " attendu que l'attestation produite aux débats de la SA LPI Broux

. ; que ne l'ayant pas trouvé, il s'adressait au nommé Antoine X..., responsable du magasin général de la société Atochem à Port-de-Brouc, en raison de la présence de l'inscription Atochem sur une face

Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société McDonald's France services, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Martin Brower

[W] au CHU Paul Brousse à Créteil (en réalité Villejuif), soit dans le ressort de la cour d'appel de Paris, l'assemblée générale a violé les articles 2, 8°, 4 et 8 du décret du 23 décembre 2004 et, en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brousse, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Cheval

éléments constitutifs de l'infraction ; qu'en l'espèce, la Cour qui n'a pas constaté que le prévenu aurait usé de contrainte, menace ou violence, en abusant de son autorité pour conduire la victime à Brou

Y..., avocat, membre de la société civile professionnelle Brousse, Y..., Petat (la SCP) ; que M.

distribution aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Sud Iles Brousse distribution à payer à M.

distribution aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Sud Iles Brousse distribution à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Brousses, dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que la société de Broux fait grief à l'arrêt (Bordeaux, 26 mai 2008) d'avoir déclaré recevable

participé en qualité d'ingénieur de recherche, aux travaux scientifiques menés par le docteur Y..., salarié du CNRS, au sein du laboratoire de chronobiologie-chronopharmacologie-cancer à l'hôpital Brousse

Sur le rapport de Mme Brouzes, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gury & Maitre, avocat de la société Quatrem, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Aon France

après avoir reconnu Jean-Marie X... coupable de diffamations publiques ; "aux motifs que les propos suivants visés dans la prévention : "un certain Philippe Y... dont la spécialité a toujours été de brouter

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (AGEN, 20 FEVRIER 1980), LE CREDIT LYONNAIS (LA BANQUE), QUI AVAIT OUVERT UN COMPTE A M BROUA EN 1962, LUI