Codes de loi français
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8 résultats pour « Blavet »
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EXTRAIT
LEGIARTI000032745229
D'IMMATRICULATION ALBADA PORT-VENDRES PV 291311 ALOMA TOULON TL 172206 AIMÉE-HILDA PAIMPOL PL334386 ALHENA TOULON 154158 ALMA PARIS P015528F ANTARES SETE 329795y APSARA MORLAIX MX842988S ATAX II SETE ST 581719 BAMBI SAINT-MALO 199782 E BLAVET-MORBIHAN
Article Annexe III
Aulne, Ellé, Isole, Laïta, Odet, Steir, Jet, Jarlot et Queffleuth, Blavet. DDE 29 DDE 35 1er juillet 2005
Article ANNEXE
Le Blavet. En aval du pont de chemin de fer, commune de Pontivy. Morbihan. Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-ville). En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C.D. 102 : Morbihan.
Article Annexe
Blavet. Nouveau pont-route d'Hennebont (route nationale n° 24). Rivière d'Auray. Pont de Tréhoret. Oust. Pont d'Aucfer. Vilaine. Barrage de Redon. Département de la Loire-Atlantique Brivet. Barrage-écluse de Méan.
Article Tableau (Suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Canal de Blavet Depuis Pontivy jusqu'à la mer. Moulin de la Joie. Canal de Nantes à Brest (2) Sur tout son cours dans le département. Néant. Moselle Sur tout son cours dans le département jusqu'à sa sortie de France. idem.
Article ANNEXE
Le Blavet. En aval du pont du chemin de fer, commune de Pontivy. Morbihan. Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-ville). En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C. D. 102 : Morbihan. Le Tarun.
Article Annexe
Les espèces les plus recherchées étant l'aubicon, la quoitidiane, la blanquette, la blavette et la bourjassotte (devenue quelques siècles plus tard la "figue de Solliès")... (1) De nos jours, les plantations se trouvent dans la vallée du Gapeau, au nord
LEGIARTI000050672710
LANRIVAIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village saint antoine 238020 6823128 2019_LOT2_ZN_22_020_S1 1 Usine d'eau potable 237570 6822922 2020_01_22-4 Bretagne Côtes-d'Armor 2019_LOT2_ZN_22_023 SAINT-GELVEN (COMMUNE NOUVELLE DE BON-REPOS-SUR-BLAVET