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8 résultats pour « Benjamin JOLLY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00436

Cassation

15 mars 2022

15 mars 2022

Benjamin Joly, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Sur le rapport de M. Samuel, conseiller, et les conclusions de M.

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CC

cr

61372540cd5801467741c338

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Y..." ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué que Benjamin Y..., mis en examen des chefs de vol aggravé, vol et dégradations volontaires, a été placé sous mandat de

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cr

613725e5cd580146774215ef

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Benjamin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 30 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative de vol aggravé, vol

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cr

613726a2cd580146774273e6

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES SAGENA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 12 décembre 2005, qui, après condamnation de Benjamin

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cr

613725e8cd58014677421787

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Benjamin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 29 mars 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction l'ayant renvoyé devant la cour d'assises

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cr

6137267acd58014677425e53

Cassation

2 septembre 2003

2 septembre 2003

. ; qu'ainsi l'enquête prouve les liens étroits entretenus par André Z... avec Alain Y..., Armand X..., Roger C..., Christian D..., Benjamin E... ; que les auditions des témoins Roger C..., Christian

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01323

Cassation

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Joly, Leblanc, Rouvière, conseillers référendaires, M.

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soc

613720bfcd580146773ee0eb

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

de Mme YB..., née Lydie E..., demeurant ... à Meslay-du-Maine (Mayenne), 29°/ de Mme YE..., née Jeannine ZN..., demeurant ... à Argentre (Mayenne), 30°/ de Mme YD..., née Paulette BD... dit BENJAMIN

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