Rolande, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 19 octobre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Bénédicte

professionnelle, dont le siège est [Adresse 9], anciennement dénommée Guerin [I] - Zolotarenko, en la personne de Mme [I], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société SE Transports Benoist

Jean-François Z..., 2°/ Mme Nina X..., 3°/ Mme Bénédicte Y..., 4°/ M.

Bénédicte, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 3 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre eux pour importation de médicaments vétérinaires

.- Y... et homologué la convention définitive par laquelle Christian X... s'engageait à régler à Bénédicte Y... : - une somme mensuelle de 8 000 francs (1 219,55 euros) à titre de prestation compensatoire

de cession des actions dépendait du bénéfice comptable de l'exercice 1989 ; que dans ses écritures d'appel Christophe X... avait admis expressément que le produit des ventes aux entreprises Grave et Benedit

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Caen, 27 février 2001) que la société Jacques Benoist

/ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Benoist Jacques, dont le siège est BP 19 à Courseulles-sur-Mer

A... ; "aux motifs qu'en ce qui concerne Bénédicte A..., celle-ci a écrit le 30 mars 2004 et a informé la cour de son impossibilité de se présenter ; qu'il résulte des débats et des explications des

pour solde de son préjudice économique et es qualités pour le compte de son fils mineur Frédéric Z... la somme de 180 000 francs ainsi que celle de 50 000 francs à Fabrice Z... et de 100 000 francs à Bénédicte

Bénédict (la société Bénédict) a convenu avec la société Azalai, chargée des actions publicitaires, d'organiser un "Trophée européen des entreprises" qui devait donner lieu, du 1er au 4 avril 1990, à une

reconnaissait que les factures cédées étaient des créances certaines, liquides et exigibles et qu'il n'est pas interdit pour une société de céder des créances concernant des prestations sous-traitées ; que Bénédicte

. ; que, bien que Guy X... ait confirmé cette version des faits, elle ne peut emporter la conviction dès lors que : "- Mme Bénédicte X... a déclaré avoir vu André Z... revenir de Hollande en compagnie

Bruno E..., demeurant ..., 3 / Mme Bénédicte F..., demeurant .... 43, 47600 Nerac, en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1997 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section civile), au profit

cessation de ce versement, conformément aux conditions générales du contrat qui stipulaient que ces indemnités « cessent au plus tard trois ans après le premier jour de l'arrêt de travail » ; que Bénédicte

Bénédicte, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 3 novembre 1997, qui, pour abus frauduleux de la situation de faiblesse d'une personne particulièrement vulnérable, les a condamnées

.., la peine de 15 mois d'emprisonnement dont 10 mois avec sursis étant remplacée par une peine de 15 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis et 120 000 francs d'amende ; selon cet arrêt, Me Benoist

son registre d'achat ; qu'il a avoué avoir été surpris par le prix de vente manifestement dérisoire de ces oeuvres au regard de la cote des artistes telle que fixée par les ouvrages de référence Benezit