limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Azur assurances, société anonyme, venant aux droits des Assurances mutuelles de France (Groupe Azur), dont le siège est ..., 3 / de la société Bellini

initiale, il n'avait pas eu le loisir de s'exprimer en raison du contexte assez impressionnant et du nombre de gardes présents ; mais attendu que cette dernière relation des faits est contredite tant pas Bellandi

A... est donc bien le résultat d'un coup de feu tiré par Marc X... ; que sur, d'une part, la chronologie des tirs et les blessures correspondantes subies par Belaïd A... et Alexandre D... et, d'autre

X... n'était pas salarié de la société Bendix, dont l'établissement figurait sur la liste des établissements ouvrant droit à l'allocation, mais de la société Sécoplast, sous-traitante de la société Bendix

X... auprès de la caisse de retraite ARRCO Bellini" ; qu'à la suite d'une requête en rectification matérielle et en interprétation déposée par M.

à Pont-du-Château ; que Bellard a indiqué à l'acquéreur, Jean-Marie Z..., que celle-ci était en bon état et fiable ; que cependant ce dernier ayant constaté des vibrations dans la direction de la moto

Y... épouse S... à l'encontre de la SCI Bellalui, des consorts G...

B), au profit de l'Association syndicale du Hameau Bellanger, dont le siège social est sis Hameau Bellanger, ... à Saint-Cheron (Essonne), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à

C... a cédé aux sociétés Jamai et Addoha la totalité de sa participation dans le capital social de la société Beladi, société marocaine, pour un certain prix ; que, soutenant qu'un mandat lui avait été

Berardi, qui figure au procès comme partie représentant la Caisse, a été nommé directeur de la Caisse le 1er janvier 1996 par le conseil d'administration élu en 1994 ; qu'en décidant que la Caisse avait

Berardi, qui figure au procès comme partie représentant la Caisse, a été nommé directeur de la Caisse le 1er janvier 1996 par le conseil d'administration élu en 1994 ; qu'en décidant que la Caisse avait

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Beldis, dont le siège soical est Centre Leclerc, rue du Foyer

(Bouches-du-Rhône), ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Belani, 2 / de la société Belani, sise 16, Route nationale de Saint-Antoine, Marseille (16e) (Bouches-du-Rhône

intercepté par les services de police de Pessac ; qu'il s'avérait que l'intéressé avait en sa possession divers documents administratifs et des chéquiers appartenant à Cécile Y..., Marie-Christine Z..., et Belinda

de nullité du contrat d'assurance, alors, de première part, que la mauvaise foi de l'assuré s'apprécie au jour de la déclaration du risque; qu'ayant expressément relevé que les docteurs Brunn et Besland

[O] a été engagé en qualité de directeur commercial par la société Holding financière Belland le 6 janvier 2015, avec une période d'essai de six mois renouvelable une fois. 2.

le 27 décembre 2012, la direction a informé le CHSCT par une note du 16 janvier 2013, complétée par une note du 1er février, de ce que les salariés inter-contrats seraient installés non sur le site Bellini