Behr, avocat, en sa plaidoirie, le ministère public en ses réquisitions, alors « que devant la chambre de l'instruction, la personne mise en examen, lorsqu'elle comparaît, ou son avocat, doivent avoir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 12 juin 2001), que la société Behr France et la société

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 13 juin 2014), qu'un tract daté du 9 juin 2011, à en-tête du syndicat CFDT, a été distribué aux salariés de la société Behr

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 14 octobre 2021), la société civile immobilière Behri (la bailleresse), propriétaire d'une maison donnée à bail, le 10 mai 2012, à M.

résine de cannabis) et, en répression, l'a condamné à la peine de 30 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que les filières de revente de résine de cannabis organisées par José Z... en direction de Berra

Michel de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société civile professionnelle Dupont, Charles et Berra

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Intertruck Spolka Jawna Jacek Kaczmarczyk, - La société Transeuropa Sylwester Bera

par jugement rendu en premier ressort le 9 novembre 2006 par le tribunal d'instance de Longjumeau, cette juridiction a reconnu l'existence d'une unité économique et sociale (UES) entre les sociétés Behra

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 23-13.877 Demandeur(s) : la société Menuiserie Behra Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel

Ce document intitulé "rapprochement de Behr Lorraine et Behr France" produit par Monsieur G...

; Sur les moyens uniques similaires : Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 3 octobre 2013) qu'à la suite de deux jugements ayant assorti d'une astreinte l'obligation faite à la société Berar

DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE, SUR UNE ROUTE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA VOITURE DE CATALANO, CONDUITE PAR DAME X..., ET CELLE DE BEHAR

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 28 juin 2006), que Mme X..., engagée le 18 décembre 1998 par la société Behr

IRRECEVABILITE de l'opposition formée par : - la société Claude Béhar, à l'arrêt du 2 février 2000 de la Cour de cassation qui a cassé et annulé en toutes ses dispositions avec renvoi devant la cour

X... a été mis à la disposition de la société Behr France par la société de travail temporaire Vedior bis pour effectuer cent trois missions entre le 1er septembre 1999 et le 26 juillet 2002, en raison

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 18 septembre 2012), que la société Behr France a invité en juillet 2008

le juge-commissaire au redressement judiciaire de la société Y... ouvert auprès du tribunal de commerce de Paris a rejeté l'action en revendication d'une parure de bijoux formée par la société Claude Béhar

Henri De X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit la société civile professionnelle (SCP) Dupont-Charle et Berra

Y... aurait reconnu offrir à la vente les produits des sociétés Allereau et Bera, concurrentes de la société Tissages de Rambervillers, d'où il a conclu que le refus de mettre un terme à cette prospection