Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Axelle, de M.

M... était le dirigeant de la SARL Axel société de flocage et d'isolation (la société), qui a été mise en liquidation judiciaire ; que le chef du service comptable du service des impôts des entreprises

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Axelle

Chauzon, 5°/ de Mme Florence Y..., demeurant : 07120 Ruoms, prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de ses enfants mineurs : Ingrid A... et Axel

a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Mondadori magazines France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 2°/ la société Editions Mondadori Axel

Pascal X..., domicilié [...]                                , contre l'arrêt rendu le 26 avril 2016 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Axel, société

Axel B..., 4°/ à Mme E...

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu après renvoi de cassation (Soc., 4 décembre 2013, n° 12-25.016), que Mme X... a collaboré, à compter du 1er janvier 2004, avec la société Axel

Axel Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Anne Y..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

provenance de la voie perpendiculaire ; que les parents de Thierry X..., assuré auprès de la Mutuelle des motards, ainsi que Mme Z..., agissant en qualité de représentante légale de son enfant mineur Axel

Axel Charles Y..., la cour d'appel a ordonné une mesure d'expertise ; qu'après dépôt du rapport, M. et Mme X... ont soutenu que l'expert, qui s'était rendu sur les lieux sans avertir les parties, sans

avocat pour rejeter l'exception de nullité invoquée par ce dernier, a ainsi violé le texte susvisé" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que la société Triple Axel

Axel, - Y...

DOUANES et DROITS INDIRECTS, substituée à l'administration des Impôts, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 30 juin 1994, qui a relaxé Maurice et Axel

recevable : Vu l'article 2 du code civil, ensemble l'article 333, alinéa 2, du même code, dans sa rédaction issue de l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Axel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Axel international, dont le siège est ..., en cassation d'un

Axel, - Y...

Axel X..., M.