dans sa partie verbale le terme « L'AURORE », il diffère totalement des marques premières pour le surplus », que « phonétiquement, si les deux signes se prononcent en attaque « L'Aurore [?]

CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

CIV. 1 SG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mai 2023 Rejet non spécialement motivé Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

CIV. 1 SG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 juillet 2023 Radiation Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n°

B..., oenologue, la vente des vins figurant sur cet inventaire conformément à l'estimation qui en a été faite, sachant que Mme C... avec Aurore Y... conserveront un certain nombre de ces bouteilles" ;

[F] [Z] [Y], domicilié [Adresse 1] (Canada), 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France, domicilié [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

P..., de la Sociedad General des Autores de Espana et de M. K...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aurore Z..., demeurant 14, ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Buat-Ménard, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

alinéa 2 du code du travail, les heures complémentaires ne peuvent avoir pour effet de porter la durée du travail au niveau de la durée légale et que ce principe d'ordre public demeure même en cas de forte

Z..., ayant demeuré via Tumedei 70, 74100 Forli (Italie) et actuellement 9, Viale Paganini, 28047 Oleggio (Italie), défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ;

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 7 FÉVRIER 2024 Mme [B] [Z], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 21-18.835 contre l'arrêt rendu le 30 mars 2021 par la cour d'appel de Fort-de-France

[X] [N], domicilié lotissement La [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 22-19.459 contre l'arrêt rendu le 26 avril 2022 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant

                                     , contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Annabelle Z..., 2°/ à Mme Aurore

[O] [H], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 24-17.330 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2024 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme [G] [P], domiciliée

[X] [T], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° F 22-20.195 contre l'arrêt rendu le 15 mars 2022 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 juin 2023 Cassation partielle Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt