sens inverse de la rotation et que les autres aubes étaient très abîmées sur leur bord d'attaque ; que la première de ces aubes rompues présentait une fissure de fatigue de 13 mm qui préexistait à sa

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Louis Z..., demeurant à Axat (Aude), route de Font Romeu, en cassation d'un arrêt rendu le

(Aude), 14°) de Mme Simone F..., épouse B..., demeurant ... (Aude), 15°) de M. Marcel J..., demeurant ... (Gironde), 16°) de Mme Jacqueline X..., épouse J..., demeurant ...

Robert Y..., demeurant à Chastres, Romilly-sur-Seine (Aube), ... chez Mme veuve Y..., et actuellement à Rommilly-sur-Seine (Aube), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel

Gilbert Y..., demeurant à La Fosse Corduan, Romilly-sur-Seine (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Annie X.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ages d'Or-cheveux d'Argent, société à responsabilité limitée, dont le siège est RN 19 à Saint-Hilaire Sous-Romilly

8 novembre 1990, du droit d'exploiter pour 30 ans et jusqu'à la fin de l'année 2020, sur la parcelle [...] de la commune de Bazus-Aure, la prise d'eau existant sur la Neste d'Aure, au moyen de la centrale

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Etablissements Jacquemard, société anonyme dont le siège est sis ... à Romilly-sur-Seine (Aube

est à Bar-sur-Aube (Aube), rue du Général de Gaulle, en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de M.

Giovanni Y..., né à Anzi (Italie) le 30 avril 1953, demeurant ... prolongée à Romilly-sur-Seine (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile),

Antoine X..., demeurant à Romilly-sur-Seine (Aube), avenue Diderot prolongée, 2°) La société à responsabilité limitée Logiaconfort, dont le siège social est à Romilly-sur-Seine (Aube), ..., en cassation

Mohamed X..., demeurant Foyer AATM, ... à Romilly-sur-Seine (Aube), en cassation d'une décision rendue le 21 mars 1989 par la Commission nationale technique, au profit : 1°) de la Caisse primaire d'assurance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine Y..., demeurant à Romilly-sur-Seine (Aube), ..., en cassation

D'AVOIR DENIE LE CARACTERE D'UN ACCIDENT DE TRAJET A L'ACCIDENT SURVENU LE 4 FEVRIER 1968 A X..., CONTREMAITRE A LA SOCIETE FRIMATIC SUR LA ROUTE CONDUISANT DE PARIS, OU SE TROUVAIT SON DOMICILE, A ROMILLY-SUR-SEINE

Marne), 2°) la Mutuelle générale française accidents (MAGA), compagnie d'assurances dont le siège social est ... au Mans (Sarthe), 3°) M. de X... d'Esclapon, ayant bureaux ... aux Noix à Troyes (Aube

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Benard, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Troyes (Aube), ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Ages d'or cheveux d'argent", dont le siège est à Saint-Hilaire sous Romilly

(Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1989 par le conseil de prud'hommes de Romilly-sur-Seine (Section industrie), au profit de la société Collomb mobilier, société anonyme dont le siège