; qu'en l'espèce si la société UNICARRIERS soutient que la société CORBAS MANUTENTION ne démontre pas l'existence d'un détournement systématique et intentionnel de la clientèle attachée à la marque ATLET

25 janvier 1987, il avait chargé une viande impropre à la consommation ; que X... a confirmé avoir autorisé les employés à emporter les déchets de viande ; que Z... a indiqué qu'il avait rédigé l'attetation

force probante l'une contredisant l'autre ; que s'agissant de l'état du mur tel qu'il est décrit par l'expert judiciaire et ainsi que le relate le jugement entrepris, ni l'attestation de la société ATGT

dernier relevé topographique ayant pratiqué en mars 2012, soit après évacuation des terres – font apparaître un volume total de 16 393 m3 de terres évacuées ; que ce volume est proche de celui du plan ATGT

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'attêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 1994), que M.

litige l'opposant : 1°/ à Mme [A] [Q], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à la société Unicarriers France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Atlet

20404 page 12 du 16 juin 2010 ; publiant cet arrêté certifié conforme en caractères apparents ; Huitièmement : le mandat de gestion du 26 mai 2010, mission d'assistance et technique entre SEQUANO et ATGT

qu'il y a lieu de confirmer le jugement dont appel en ce que la SARL Écuries Z... a été déboutée des demandes fondées par elle sur la garantie des vices cachés ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QUE le cheval ATLEET