le moyen, qu'il avait fait valoir que le 9 février 1990 il s'était rendu chez un client de M.

au 31 décembre 1990 un salaire net de 18 000 francs ; les feuilles de paie que je recevais étaient établies tantôt par Sages (du 1er octobre 1987 au 31 janvier 1988) puis par Aravis (du 1er février 1988

effectué par l'arrêt conduirait à soustraire les 9 heures consacrées au repas (90 minutes X 6) par semaine de la durée légale de présence au travail résultant de l'accord collectif (45), ce qui abaisserait

1984, 6 janvier 1987, 30 décembre 1987), - l'attribution de primes (3 janvier 1985), de bonus (27 décembre 1988), - des notes de nomination (23 février 1986) - le certificat de travail établi par Méridien

l'environnement, des arrêtés ministériels des 17 avril 1981 (oiseaux), 29 octobre 2009 (oiseaux), 17 avril 1981 (mammifères), 23 avril 2007 (mammifères), 15 mai 1986 (mammifères de Guyane), 15 mai 1986

Société des Hôtels Méridiens à Méridien Gestion SA à compter du 26 novembre 1986. Comme déjà précisé dans la lettre adressée le 9 octobre 1986 par S. H.

et de la restauration pour l'année 1986 ; que ces relations contractuelles ayant pris fin, la société CSA a assigné la société Amex en paiement de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu

l'hôtel Méridien Dakar ; D'août 1979 à août 1980 : directeur de la restauration de l'Hôtel Méridien Le Caire De novembre 1987 à septembre 1988 : directeur général de l'Hôtel Méridien Al KHOBAR en Arabie

du 1er février 1984 au 31 octobre 1988 ; que Le Méridien n'apporte pas la preuve que Monsieur X... ait été embauché localement par des hôtels sans aucun lien avec la Société des Hôtels Méridien ; que

en qualité de directeur général adjoint de 1'hôtel Méridien Copacabana (Brésil) Du 27 janvier 1983 au 30 avril 1985, en qualité de directeur général de l'hôtel Méridien Bahia (Brésil) Du 1er mai 1985

" (arrêt attaqué, p. 6 à 9) ; " alors que, en affirmant d'abord que le prévenu avait " détourné sciemment " des fonds remis par la ville de Cabourg à la SEMCAR (arrêt attaqué, p. 9, 3 et 4), puis,

Avril 1984 à décembre 1987 directeur général au Méridien Martinique Janvier 1987 à juin 1990 directeur général au Méridien San Diego (USA) Juin 1990 à mai 1995 Vice président Méridien Hotels Inc.

_________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 FÉVRIER 2022 1°/ M.

U.) du 16 octobre 1994 au 14 février 1996 ; En qualité de directeur général de l'hôtel Méridien Port Gentil (Gabon) du 15 février 1996 au 11 janvier 1998 ; En qualité de directeur général de l'hôtel

du 25 juin 1993 : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 57, 95, 96, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la deuxième exception

590 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, d'une part, courant 1993 et 1994, des travaux d'aménagement d'un théâtre à Aniane (Hérault) ont été pris en charge, à

, 25 mars et 19 avril 1994, l'une d'elles a été prise par Mme Filippini, en remplacement de M.

à payer à la commune de [Localité 1] la somme de 23.472,76 euros représentant le solde du prix de vente du local acquis le 9 février 1982, avec intérêts au taux légal à compter de l'assignation au fond