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9 résultats pour « Annie ROLDAO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723f6cd5801467741072d

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

avec l'embauche d'un cuisinier qualifié si ce n'est la première année compte tenu des difficultés de recrutement en cours de saison, mais dès les années suivantes ; que, par ailleurs, la société La Trifolette

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00922

Cassation

21 octobre 2014

21 octobre 2014

l'arrêt attaqué (Paris, 15 février 2013), que la société SVD Paris et la société Sartore & compagnie (la société Sartore), qui exploitent un modèle de chaussures de type derby, référence SR9900 new rodeo

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff89

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

M..., domiciliée 11, place de la Rodade à Montferrand (Puy-de-Dôme), 3°/ Monsieur Marc Z..., domicilié ... (Puy-de-Dôme), 4°/ Madame Monique A..., domiciliée ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200985

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande, aux motifs que le dossier est incomplet, en ce qu'il ne contient pas la preuve de l'immatriculation de la société Rodan

Source officielle
CC

cr

6137260ecd580146774229db

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

dans le cadre d'un contrat de location-gérance assorti d'une promesse de vente ; que la société Rodéo a levé l'option le 31 décembre 1994 et la vente définitive du fonds de commerce et des murs était

Source officielle
CC

cr

613725edcd5801467742198c

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

date du 3 décembre 1998 et par René Salomon président du tribunal de grande instance de Marseille à l'encontre des sociétés Eurocom Distribution Ltd dont le siège social était situé au 7/ 11 Minerva Roadà

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe4ec

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Alfred GO..., propriétaire d'un appartement sis ..., lot n 725, demeurant Ambassade de France 4101, Réservoir Roadaw Washington DC 20 0007 225 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741dbc2

Cassation

21 août 1995

21 août 1995

ce salarié ; que l'examen des nombreux documents et témoignages versés aux débats par le prévenu lui-même démontre que ce dernier ne pouvait méconnaître chez Roger X... et ce depuis de nombreuses années

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247ab

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

. ; que ces pratiques m'ont été imposées pendant les 3 années où j'ai travaillé chez Localinge/Elis ; que Christian A... est en poste à l'usine Elis de Caulnes ; qu'Elis possède environ 90 usines en France

Source officielle