Mohamed B... , domicilié [...]                              , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Riquet 76

Groupe Appro, société anonyme, dont le siège est [...]                                                     , pour le second : 1°/ à la société Groupe Appro, société anonyme, 2°/ à la société Amandine Riquelme

est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 2 mai 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Amandine Riquelme

construire, de consentir en quelques semaines à la LACM l'exclusivité de la majeure partie de ses locaux aménagés, de l'autoriser à sous-louer et de lui consentir un bail en renouvellement de "neuf années

Ils ne sont pas un théâtre d'agonie et de mort Ils ne sauraient devenir, d'année en année, les lieux de tels sacrifices, comme le fut hélas, en 2015, la Soucoupe, que la Mairie avait ouvert pour une occasion

A chaque fois qu'il nous entendait aller au copieur, il en profitait ") ; qu'elle confirmait qu'au cours d'un rituel matinal, au moment de lui serrer la main " il amenait la main d'un geste rapide et brusque

d'assistante-réalisatrice première catégorie d'une durée de deux à quatre semaines pour les émissions "Cueillir sa vie" "Aujourd'hui" "Le rendez-vous" "La vie au quotidien" et "Le premier et dernier jour" ; qu'au cours de l'année

dossier ; que le caractère lucratif de ces actes avait été établi ; que l'information avait révélé que le demandeur s'était octroyé des avances sur salaires pour un montant de 91 176, 68 francs pour les années

2007 à 2009 ; qu'en se fondant sur ce seul élément, l'existence d'un compte au mois de février 2007, insuffisant pour caractériser une dissimulation volontaire pour les années fiscales 2007 à 2009, la

la qualité de directeur des ressources humaines pour celle de « DRH-adjoint » et était passée d'un coefficient hiérarchique de niveau 10 à celui de niveau 6, et enfin le relevé des « réunions rituelles

comme voyante auprès de la communauté antillaise et prodiguait des consultations payantes pouvant déboucher sur un "travail" plus onéreux auquel s'ajoutaient deux ou trois grands rassemblements pendant l'année

paires, seconde moitié les années impaires, à charge pour eux d'aller les chercher et de les ramener à leur résidence ; Aux motifs que, « S'agissant des droits de visite, il résulte de la note du 28

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant La Place d'Armes, 31370 Riuemes

socialisée ; qu'elle est scolarisée et semble se plaire à l'école où elle s'est faite des amies ; qu'elle a retrouvé son lien de filiation avec son père dont elle avait été séparée pendant plusieurs années

Après avoir entendu M. le conseiller STRAEHLI en son rapport, Mme l'avocat général MAGLIANO en ses conclusions, Me BALLING, avocat du demandeur, Me GANIER-RAYMOND avocat des parties civiles Julien Z..., Anne-Virginie

S... au prise à des cauchemars, un état dépressif majeur, des fixations phobiques et une ritualisation du quotidien (vérification et sécurisation du domicile n'est plus en mesure d'exercer une activité

supérieur à celui de son mari, typographe ; leur vie commune a duré 25 ans, les époux sont séparés depuis 19 ans ; il n'est pas contesté que Simone X... s'est occupée des enfants pendant les premières années

domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 avril 2014 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [2], exerçant sous l'enseigne Instant rituel