de se rapprocher de sa tante Cécile après le premier procès qui s'était déroulé en avril 2009 mais que rien ne s'était produit, et qu'une première rencontre avait eu lieu avec Cécile X... et Carole-Anne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cousin frères, société anonyme, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cousin, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 02160

qu'elles sont énoncées au mémoire ampliatif et reproduites en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 28 juillet 1998), que Roger A... est décédé ab intestat, le 22 août 1991 ; que ses deux cousines

, après avoir constaté que les relations sexuelles s'étaient répétées régulièrement pendant plusieurs années, tant à l'intérieur de la maison occupée par la famille qu'à l'extérieur, en pleine nature,

Anne-Catherine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 3 juin 1996, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre le premier pour blessures

un mois à compter de la signification de la décision ; que l'arrêt de la chambre d'accusation a été signifié à la personne d'Anne-Marie X... le 17 juin 1998 ; que celle-ci n'a pas versé de consignation

J..., né le [...] , a porté plainte contre un cousin de sa mère, M. E...

par le prévenu ; que Carole-Anne a précisé qu'elle n'avait jamais accepté les gestes imposés par celui qu'elle considérait comme son grand-père ; qu'au cours de l'information elle a indiqué que le prévenu

Z... à l'encontre de Danièle Y... ; "aux motifs que Danièle Y... prétend que cette citation serait irrégulière, faute pour la partie civile d'avoir versé la consignation préalable exigée par l'article

autorité sur Jessica X..., mineure de quinze ans lors des faits ; qu'il est constant que Léone Y... n'a aucun lien de parenté avec cette dernière ou la famille de celle-ci, étant le beau-père de la cousine

sur le PEP, quinze jours après ce décès ; que Roger Z... ayant indiqué que Nadia Y... réclamait depuis fort longtemps de l'argent à sa tante, et avait voulu aussi procuration sur les comptes de son cousin

demeurant ..., 14°/ de Mme Véronique K..., demeurant ..., 15°/ de Mme Yvonne L..., demeurant ..., 16°/ de Mme Sylvie M..., demeurant ..., 17°/ de Mme Nicole N..., demeurant 2, impasse chanoine Cousin

[W] [E] [Y], à ses frais et à notre demande, a pendant six années mené la procédure contre nos cousins qui nous avaient spolié des propriétés héritées de nos parents.

de 84 ans, une maison d'habitation sur laquelle elle se réservait un droit d'usage et une ferme, avec bâtiment d'habitation et d'exploitation, terres et prés, qu'ils exploitaient depuis une dizaine d'années

versement, Christian X... a mis les choses en place, avec un réel talent d'organisateur, de la façon suivante : - il a, au préalable, organisé sa succession en confiant le poste de président à son cousin

X... depuis les faits cherchait à fuir la justice, se cachait, vivait chez une de ses tantes dans le centre Var, à Brignoles, et avait usurpé l'identité de son cousin, M.

21 février 1997, à hauteur de 1 615,24 F, ne saurait faire la démonstration du bien-fondé de la prétention formée à hauteur de 276 206,04 F ; qu en l absence de justificatifs plus précis, la Cour considère

anti-escarres Roho : . un coussin pour chaque fauteuil . renouvelable tous les ans coût des coussins et de leur renouvellement : (546 euros x 2)+(546 euros x 2 x 31,186) / un an = 35 147,11 euros, - Housse