Partie intervenante : l'Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers (l'Anafé), dont le siège est [Adresse 3].

commise sur l'enfant ; que cette conclusion a été corroborée par l'examen du Dr Brunel, lequel expert a, de plus, noté que le discours de l'enfant lui paraissait peu convaincant quant à une pénétration anale

été révélés à la mère et à son nouveau mari, puis au médecin de famille qui, sous deux certificats, fait état de confidences reçues des enfants d lesquelles sont conformes, bien que transcrites en langage

serrurier qui n'arrivera qu'à 3 heures 40 et ne parviendra à ouvrir la porte qu'à 4 heures 10 ; que ce n'est que vers 3 heures 45 que H..., qui jusque là s'était bornée à chanter et à crier dans une langue

, sans caractère ecchymotique, compatible soit avec des déchirures incomplètes, soit avec un état initial antérieur de cet hymen, le médecin ne pouvant trancher entre ces deux hypothèses ; au niveau anal

civiles à l'encontre de Me C..., ancien conseil des époux E... ne sont fondées sur aucun fait précis susceptible d'être l'objet d'une instruction ; "que les imputations faites à l'encontre de Mes Langlais

de la diffamation ; " alors que, d une part, la Cour, qui a ainsi considéré que l'expression " ordure galeuse " ne pouvait en l'espèce être considérée comme une expression de mépris relevant du langage

sur l'enfant Y... n'a révélé aucune anomalie ; que, toutefois, cet élément n'est pas déterminant en soi compte-tenu d'une part de la date éloignée de cet examen par rapport au fait de pénétration anale

d'instruction, que le prévenu fait valoir qu'à l'époque des faits, il lui était prescrit un médicament dit Vigilor, neuro-médiateur, ayant un effet désinhibiteur, dont la prise aurait dû être accompagnée d'un anti-dépresseur

des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Claire Y... avec cette circonstance que la victime était mineure de quinze ans : . en introduisant, par surprise, contrainte et violence, sa langue

suffisante et adaptée à leurs besoins naturels, au regard de superficie du pâturage et faute de complément alimentaire, s'agissant des huit équidés, elle ne leur a, en outre, pas donné de traitements anti-parasitaires

matériel nécessaire, le suivi complet des travaux de maçonnerie, et ce alors que la réalité d'un lien de droit avec la société roumaine ne pouvait être envisagée, en l'état de la production de documents anti-datés

A... l'embrassait avec la langue mais il ne parlait que d'une fellation ; qu'il ajoutait que dans le bain, M.

réfèrent à la religion de l'individu qui parle ; elles expriment en revanche ouvertement son aversion pour le musulman, symbole pour lui du terrorisme international, poseur de bombe ou kamikaze ; ce langage

Il a retiré ses doigts – je précise que j'ai le sommeil profond car je prends des médicaments, anxiolytiques et anti-dépresseurs – le lendemain – il est venu chez moi – il m'a à nouveau manipulée en essayant

Le dernier en date, date de 2002 et couvrait 3 pays, France, Italie, Espagne avec comme prestation pour la France, mise en place d'un projet anti-rupture de stock avec rémunération de 0,25 .

breton ; que le même jour entre 8 h et 17 h 49 un nombre considérable d'appels téléphoniques ont été passés par Solenn Y... à Gaël X..., à Claude Le Duigou, connu pour défendre l'utilisation de la langue

médicaments génériques en 2015 (arrêt attaqué, p. 22 et 23) ; qu'en prenant en considération le 14 mars 2008 date à laquelle les médecins ont diagnostiqué l'encéphalopathie de la petite [BR] au traitement anti-épileptique