. ; "aux motifs que, le 3 avril 2003, figuraient, sur le site internet "l'Amateur de cigare", diverses indications constituant des indices graves et concordants rendant vraisemblable que Jean-Paul X

Jean-Claude X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Amaltex, demeurant ... (13e), 2 / de la société Via assurances Nord et monde, dont le siège est ... (9e), 3 / de

[K], M. et Mme [DA], la société Amacle, la société Les Pommes de pins, M.

stipulait un pacte de préférence aux termes duquel les époux Z... déclaraient vouloir, en cas de vente de la propriété, accorder la préférence à la FPM, à égalité de prix et de conditions avec tout amateur

. ; "alors que, devant la cour d'appel, le prévenu doit être cité dans les formes et délais prévus à l'article 552 du Code de procédure pénale ; qu'aux termes de cet article, sous peine de nullité,

le directeur de l'organisme concerné notifie le montant envisagé de la pénalité et les faits reprochés à la personne en cause, afin qu'elle puisse présenter ses observations écrites ou orales dans le délai

selon l'arrêt déféré (Bourges, 4 juin 2003), que la société Les carrières de Thenay ayant acquis auprès de la société Vienne service matériel plusieurs véhicules industriels, fournis par la société Amman

Amar, les conclusions de M.

du mail de Monsieur D..., du 12 avril 2012 (pendant un arrêt-maladie de Madame Amélie Y...) et des attestations de Madame A... et de Madame E...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 novembre 2010), que Mme Amel X..., née le 18

logement correspondait de manière exhaustive aux meubles dont un étudiant pouvait avoir besoin, la juridiction de proximité en a exactement déduit que le bail portait sur un logement meublé et que le délai

production, D'AVOIR ordonné à la société Marie Amélie production de remettre à M.

[L] a été victime est garanti et de le condamner à lui verser le capital dû au titre de la garantie perte de profession, alors, selon le moyen : 1°/ que la pratique du sport à titre amateur doit être

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le licenciement de Madame Amélie C...            épouse Y...

Y... et à la SCI Amae la somme globale de 2 500 euros ; rejette la demande des époux X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son

cause ne comportaient pas de clause de reconduction pour la saison suivante, de sorte que c'était au salarié « de notifier à l'employeur son intention de revenir se mettre à son service, et ce, dans un délai

DECENNALE; QUE CETTE ENTREPRISE A APPELE EN GARANTIE LE COMPTOIR DES BOIS ET MATERIAUX, EN TANT QUE FOURNISSEUR DES CONDUITS DE FUMEE, LEQUEL A, DE SON COTE, APPELE EN GARANTIE LA SOCIETE SCHWEND AMANN

Pierre X..., demeurant ..., 3 / Mlle Viviane C..., X..., demeurant ..., 4 / Mlle Valérie, Amal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Paris