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187 résultats pour « Alexandre VINCENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725ddcd580146774211d6

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

B..., Alexandre A... et Vincent X..., le jugement sera également confirmé sur l'incompétence pour la période de minorité ; pour MM.

Source officielle

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CC

cr

61372577cd5801467741dfd1

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

Z... et Augustin C... ont pénétré au domicile d'Alexandre Leontieff, alors président du Gouvernement du Territoire de la Polynésie Française; que Vincent Z... y a notamment dérobé les documents et qu'il

Source officielle
CC

cr

6079a8059ba5988459c4b9c3

Cassation

19 novembre 1979

19 novembre 1979

X..., DEVENUE LA COMPAGNIE PARISIENNE DE BANQUE, ETAIT UNE SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, DONT ALEXANDRE X..., SON FILS, JEAN-VINCENT X..., LUDOVIC Y...

Source officielle
CC

civ3

6137211bcd580146773f1067

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Alexandre, Charles, Vincent, 2°/ Madame X... née Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR03151

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

Alexandre X..., - M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Georges Z

6137267bcd58014677425e5f

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle
CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2bf

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03297

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Alexandre X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 8° section, en date du 8 août 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100024

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X... et d'Alejandro B... X... , ayants droit d'Q... X... Y..., 4°/ à M. Alejandro B..., domicilié [...] (Espagne), pris en qualité de représentant légal de C... B... X... et d'Alejandro B...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03451

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Vincent B... dans le groupe des élus socialistes et républicains de la communauté urbaine de [...] avait dans le cadre de ces fonctions rencontré M.

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f0869

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Alexandre Z..., demeurant à Pontarlier (Doubs), ..., 2°) Mme Geneviève Z..., en religion C...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210419

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Vincent X... et de Mme Alexandra X... en paiement des sommes payées par la banque, caution solidaire des deux prêts consentis par le Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile-de-France, de constater ce

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CC

civ1

6137229dcd580146773ff221

Cassation

7 novembre 1995

7 novembre 1995

Alexandre X..., demeurant ..., 3 / M.

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CC

civ2

613722c5cd580146774013e3

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de M. Y...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

GGGG... , Mme TTT... et Dominique UUU..., décédé, aux droits duquel viennent Mmes DDD... UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Vincent Durimel, demeurant 30, place des Lupins, 78955 Carrieres-sous-Poissy, 35 / de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00268

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Olivier-Alexandre Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 18 février 2016, qui, pour violences aggravées et dégradation du bien d'autrui, l'a condamné à

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CC

cr

61372641cd5801467742429a

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, et de la société civile professionnelle VINCENT

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CC

civ2

6137215bcd580146773f3128

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00997

Cassation

3 juin 2015

3 juin 2015

Olympique Lyonnais l'avisait de ce qu'à la suite de l'engagement d'Alexandre Y... en tant que préparateur physique général il serait désormais affecté à la préparation physique des joueurs de l'équipe

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