CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

36 résultats pour « Alexandre ROUVIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mlle Y

61372482cd5801467741611d

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

Y..., assuré auprès de la société Axa, et un ensemble routier conduit par M.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00061

Cassation

1 février 2022

1 février 2022

Un autocar immatriculé en Allemagne, exploité par une société de droit allemand dont M. [L], ressortissant allemand, était le représentant légal, a fait l'objet d'un contrôle le 2 avril 2013.

Source officielle
CC

cr

6079a8699ba5988459c4d2f5

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

alors de respecter les indications, est implanté sur l'une desdites voies ; qu'en l'espèce, des balises de priorité cédez le passage étaient implantées sur la rue du Pont-Romain, voie empruntée par Alexandre

Source officielle
CC

soc

61372446cd58014677414209

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

Alexandre Y..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL LINE ; Sur le premier moyen : Vu l'article L. 122-5 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00053

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Alexandre X..., domicilié [...], 2°/ M. Stéphane Y..., domicilié [...], 3°/ M. Toni Z..., domicilié [...] [...] [...], 4°/ M. Sébastien A..., domicilié [...], 5°/ M.

Source officielle
CC

civ2

607941169ba5988459c4034e

Cassation

14 décembre 1972

14 décembre 1972

ALEXANDRA ET DAME Z..., D'UNE PART, AINSI QUE Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01133

Cassation

17 mai 2011

17 mai 2011

et de ses annexes (accord du 18 avril 2002) que si l'entreprise qui l'emploie exploite ces services automobiles « dans les mêmes conditions » que les services routiers ne relevant pas du régime propre

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefba

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Alexandre, demeurant route de Lagrange, Lannemezan (Hautes-Pyrénées), 19°/ de Madame XA... Carole, demeurant Piau Engaly (Hautes-Pyrénées), 20°/ de Madame XZ...

Source officielle
CC

soc

61372360cd58014677408f87

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Alexandre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CC

soc

6137231ecd58014677405ad8

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

X..., employé par la société Transports Lexoviens en qualité de chauffeur routier international, a été licencié le 12 mai 1992; que le salarié a saisi le conseil de prud'hommes pour obtenir le paiement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00860

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

» et les connaissances linguistiques de l'intéressée ont fait l'objet d'une évaluation lors de l'entretien du 3 novembre 2010 (M+ en allemand, M- en anglais).

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. Su Su A

613721c7cd580146773f731a

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Masayoshi F..., décédé le 4 juillet 1986, et qu'en sa qualité de tutrice légale de ses deux enfants mineurs, eux-mêmes pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'ayants droit : - Alexandre

Source officielle
CC

comm

61372375cd5801467740a0a1

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Alexandre Y..., 2 / de Mme Jeanine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

comm

61372392cd5801467740b88b

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Paris Cedex 02, 5 / de la société Daher, dont le siège est ..., 6 / de la société Neptune Orient Lines (NOL), dont le siège est 488, Alexandra Y..., Singapour, domiciliée chez son agent la société

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201275

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

le pourvoi n° H 19-16.435 contre l'arrêt rendu le 25 février 2019 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Pantaenius, société de droit allemand

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300539

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a « dit que la vente intervenue le 22 septembre 1976 entre Monsieur René Pierre Alexandre X... ¿ et Monsieur Gérard

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00741

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Alexandre EE..., domicilié [...] , 35°/ à M. Ali FF..., domicilié [...] , 36°/ à M. Ozgur GG..., domicilié [...] , 37°/ à M. Guénolé HH..., domicilié [...] , 38°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101163

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Alexandra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10600

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

Alexandre Y..., domicilié [...]                                   , contre deux arrêts rendus le 10 mars 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale ), dans les litiges les opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00083

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Alexandre Y..., domicilié [...]                                , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle