AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alexandra Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mai

C..., Claude Z... et Alexandre Y...; que le témoin Jean-Luc Magne, s'il se rappelait bien que l'ailier de Panjas était arrivé comme une balle et avait asséné un coup de tête au n° 8 de son équipe, se

Roland A... se portait acquéreur d'un tableau intitulé « Une Ville », présenté par le catalogue de la vente établi par la société de ventes volontaires, sur les indications de M.

Distribution la somme de 400 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens ; AUX MOTIFS QUE Mme Alexandra X... fait grief à l'employeur de l'avoir licenciée pour

Alexandre X..., - 6,5 :25ème soit 26% pour Mme Z...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE ROLAND E... EST DECEDE A METZ, LE 23 AVRIL 1981, LAISSANT MME ALBERTINE Z...

Sofredim Conseil, dont le siège social est à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 18/ de Mme Lucienne, Rolande

Roland C..., demeurant 74890 Bons-en-Chablais, 4°/ de M. Roland E..., demeurant ..., 5°/ de M. Roger E..., demeurant 1, place Alexandre Moret, 74100 Annemasse, 6°/ de M.

Alexandre B..., demeurant Semide à Vouziers (Ardennes), 2°/ M. Y... Roland, demeurant Saulces Champenoise à Attigny (Ardennes), 3°/ M. Z...

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 9 mars 1995, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 6 000 francs d'amende et a ordonné, sous astreinte

.., docteur en chirurgie dentaire, demeurant tous deux ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Roland

(ALEXANDRE); 3° Y... (HELENE), EPOUSE Z...; 4° Y...

Alessandra, président, et MM.

Pierre Alexandre Z..., domicilié [...]                                   , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M. Claude A..., 2°/ à M.

Roland Y... qui leur a déclaré que M.

Roland A..., demeurant Via Traversa de Nicola, Pontederra, Province de Pise (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section B), au

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie, Rolande F..., veuve D..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice

Lukas et Roland Y...