Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que, M Alain G... fait grief au jugement attaqué de l'avoir, sur le recours de MM.

Alexandre, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Résidence du Laghet Escalier D ..., 5°) de Monsieur F...

), ..., 3°/ de Monsieur Max A..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), route d' l'Adrech, 4°/ de Monsieur Richard B..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 5°/ de Monsieur Alexandre

1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs qu'il est fait grief à Alain A... de même qu'à Patrick Y... d'avoir escroqué tout ou partie de la fortune d'Alexandre D... décédé et de Flore E..., veuve

Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,

Alexandre, - Z...

(D. 27), Alexandre E... (D. 26) déclarent que cette voie pouvait être utilisée par les véhicules ; que l'affirmation la plus proche de la réalité semble être celle du géomètre Alain B...

Alain Y... qui a immédiatement cherché à contacter par téléphone les proches concernés ; qu'au regard des courriers produits, M.

déclaré qu'à la fin de la négociation de ce contrat, alors que l'accord avait été passé, Jean-Jacques B... leur avait demandé de façon impérative de scinder en deux factures le montant du prix ; qu'Alain

Alain E..., demeurant ..., 5 / de M. Omar C..., demeurant ..., 6 / de M. Jaime H... Silva, demeurant ..., 7 / de M. Joao H... Silva, demeurant ..., 8 / de M. Manuel H...

juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me DELVOLVE, de Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle Alain

ACTIVITE MARKETING EXEMPLAIRE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 14 mars 1995, qui, dans les poursuites exercées pour publicité trompeuse contre Alexandru

Alain YB..., 61 / M. Manuel XD..., 62 / M. Licinio T..., 63 / M. André F..., 64 / M. Thierry YC..., 65 / M. Ludgero Sebastiao XI..., 66 / M. Alain XK..., 67 / M.

UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

Alain, - GG...Jean-Hervé, - D... Jean-Luc, - E... Bernard, - E... Paul, - F... Denis, - H...Marc, - I... Bertrand, - K... Christian, - L...Gaby, - L...Jean-Michel, - M...

Joël RRRRR..., Mme Alexandra RRRRR..., M. Nicolas SSSSS..., M. Daniel TTTTT..., M. Olivier KKKKJ..., M. Bernard UUUUU..., M. Jean-Christophe JJJ..., Mme Karine VVVVV..., M.

X... et Mme Y..., mariés en 1990, ayant eu un fils Alexandre, né en 1992, a été prononcé aux torts partagés des époux ; Sur le premier moyen, pris en deux branches ci-après annexé : Attendu que Mme

X... a prêté à la société Caltour location (la société Caltour), dont Alexandre Z... était associé, une somme d'argent qu'elle n'a pas remboursée ; qu'Alexandre Z... est décédé le 26 septembre 1996 ; que