Y..., de Mme Z..., de M. et Mme B... et de la société Les Pains d'Alexandrine, de Me Le Prado, avocat de la société Développement Agranate Seguy (DAS), de M.

avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 décembre 2016), que Janet Y... est née le [...] à Alessandria

Alesandrini, conseiller, délégué aux fonctions de président de la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel d'Angers, par ordonnance du premier président, en date du 18 décembre 2015, prise

TROISIEME MOYEN DE CASSATION L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a ordonné à Madame Alexandrina B...

. ; que sont également mentionnées les demandes réitérées des autorités égyptiennes en vue de voir l'IFAO et le centre d'études Alexandrine entreprendre une campagne de fouilles aux fins de répertorier

branches : Vu l'article 809 du code de procédure civile, ensemble l'article 767 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de la loi du 23 juin 2006 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Alexandrine

que le juge doit statuer sur les dernières conclusions déposées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Banque Courtois (la banque) a consenti à la société Les Pains d'Alexandrine

Flavien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Alexandrine Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le

Alejandrina (le chargeur), a confié à Brownsville (Etats-Unis) le 21 août 1991 à la société de droit allemand A...

Alesandrini, conseiller, a infirmé le jugement condamnant Vanessa Y... du chef d'escroquerie et à payer aux parties civiles une somme de 30 000 euros, puis l'a renvoyée des fins de la poursuite et a débouté

Etienne Alessandrini ; " alors qu'aux termes de l'article 248 du Code de procédure pénale, les assesseurs de la Cour d'assises sont au nombre de deux ; que les termes impératifs dans lesquels sont conçues

Il explique également le harcèlement téléphonique de Mme Alexandrine X...

Z... et à la SCI Alexandrine et de l'avoir condamné à garantir la SCI Alexandrine des condamnations prononcées contre elle, Aux motifs que M.

VEUVE Y..., REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI A ANNULE POUR CAPTATION D'HERITAGE LES TESTAMENTS OLOGRAPHES REDIGES PAR SA SOEUR ALEXANDRINE X...

[H] [X], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 juin 2014 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alexandrine, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alexandrine et Grégory, société à responsabilité limitée, dont

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DE L'ARRET ATTAQUE (CHAMBERY, 17 JUIN 1975) QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ALESSANDRI ET CIE A FAIT EDIFIER UN IMMEUBLE " SUR LES PLANS ET SOUS LA

[V] [D], épouse [G], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2014 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société foncière Alexandrine

à Marseille à payer à M. et Mme X... la somme globale de 3 000 euros ; rejette la demande du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Alexandrin situé 1 rue Edmond Dantès à Marseille ; Dit que sur