Alain, René, Louis Y..., demeurant Lalong Commune de Teilhède, 63260 Combronde, 2°/ de la société en nom collectif Y...

Alain C... et sa caution, M.

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me GUINARD

Alain-Louis Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Alain C..., demeurant ..., 2°/ de M. A..., demeurant ..., tous deux domiciliés chez M. E..., 12, quai A.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me GUINARD

Alain Geschwindermann, - M.

Alain Y... a assigné son fils, M.

Alain Y..., demeurant 46120 Lacapelle Marival, 2 / de la compagnie d'assurances "La Zurich", dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Alain A..., demeurant ... -Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Eucher X... veuve Y..., demeurant ...

deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me Le PRADO, de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de Me GUINARD

Alain d'X..., demeurant ... (9e), 2 / de Mme Madeleine, Marie-Thérèse, Bernadette Y... épouse d'Armagnac, demeurant ... (9e), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 janvier

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Salon-de-Provence (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de M.

au Palais de Justice à PARIS, le quatorze septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me PARMENTIER, Me GUINARD

Guy et Alain X..., B..., C..., Z..., D... et A... ; Par ces motifs : CONSTATE l'irrecevabilité de l'appel principal du ministère public formé à l'encontre de MM.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me GUINARD

Alain A..., demeurant chemin du Piecaud à Lauris (Vaucluse), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (1re chambre), au profit : 1 / de M. le procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié