Alain, - Y...

Alain, - X...

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 222-22, 222-27, 222-28 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt a déclaré Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 novembre 1999, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis, 20 000 francs d'amende et 5

conseil d'administration de la Banque Niçoise de Crédit, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2002, qui a condamné le premier, pour infraction à une interdiction de gérer, abus de biens sociaux et abus

fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Myriam X... pour s'être, sur le territoire national, notamment à Montpezat (Gers

Alain X... , frère du gérant et détenteur de 10 % du capital social, s'étant opposé à cette décision ; que reprochant au gérant de ne pas avoir réuni les assemblées générales depuis 1990, de ne pas avoir

Gilles E..., demeurant ..., 7°/ de Mme Aline I... née C... de Kervenoael, demeurant ..., 8°/ de Mme Jacqueline de K... née C... de Kervenoael, demeurant ..., 9°/ de Mme Y... née C... de Kervenoael

Instruments de Médecine Vétérinaire a envoyé une copie de journaux locaux aux stations d'insémination animale partout dans le monde, à propos d'Alain O... ; aujourd'hui, nous sommes désolés de faire la

Alain, - Y...

défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a rejeté le fait justificatif d'exceptio veritatis et condamné les demandeurs à des réparations envers Alain

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 17 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Marius Y... du chef d'abus d'autorité et contre Alain Z...

Alain, prévenu, - Y... Gérard, - Y...

Alain, - Y...

vérifications d'usage qu'il avait effectuées dès l'ouverture du compte lui avaient appris que le gérant de droit était interdit bancaire; qu'il ne pouvait ignorer par ailleurs les interdictions de gérer

Alain I..., recruté en 1984 par M.

Jean-Francois, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 mai 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du GERS sous l'accusation de viols et agressions