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18 résultats pour « Alain FALZOI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d9cd58014677420fdc

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

Elise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2002, qui les a débouté de leurs demandes après relaxe de Joseph Y... et d'Alain

Source officielle
CC

cr

écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737

Cassation

13 mars 2018

13 mars 2018

Alain" Si M.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427307

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

falloir la briefer colossalement un peu à l'avance" en prévision de la convocation devant le juge des tutelles pour le 5 décembre 2006 ; qu'alors que les neveux de Jeanine Z... déposaient une demande

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310454

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société de Fallavier.

Source officielle
CC

soc

6079b1829ba5988459c5262d

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Sur le moyen unique : Attendu que, faisant valoir qu'à plusieurs reprises des militants du syndicat CGT de la société Dassault Falcon avaient été surpris à distribuer des tracts syndicaux alors que

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721d2cd580146773f7bcc

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Alain X..., employé d'habitations à loyers modérés, demeurant à Saint-Quentin Falavier La Verpillière (Isère), ..., 28/ de la société anonyme Forges de la Loire et de Moulin, établissements Moulin Blanc

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f6282

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Romain XG..., demeurant lieudit "le Cochet", Saint-Quentin Fallavier à La Verpillière (Isère), 26°) M.

Source officielle
CC

soc

61372368cd580146774095ad

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Michel XX..., demeurant Rue de la Pontière Cidex 602 Bis, 38070 Saint-Quentin-Fallavier, 12 / de Mme Cécile XA..., demeurant ..., 13 / de Mme Renée XC..., demeurant ..., 14 / de M.

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mi

ECLI:FR:CCASS:2007:MI00255

Cassation

29 juin 2007

29 juin 2007

Alain X..., domicilié ..., 2° / Mme Marie-Louise Y..., épouse X..., domiciliée..., contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2005 par la cour d'appel de Dijon (chambre civile B), dans le litige les opposant

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02661

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Alain Y..., domicilié [...]                             , contre l'arrêt rendu le 19 avril 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à la société Thyssenkrupp

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03499

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Alain C... dont il est noté qu'il n'est pas soumis à une interdiction professionnelle, il suffira, sans davantage de développements, de rappeler que jusqu'à récemment il se trouvait sur le territoire d'un

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11031

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Patrick Z... qui lui rappelait qu'il allait falloir organiser la réunion « mes parcelles » pour deux groupes du Mellois en ces termes : « Il serait intéressant d'opter pour une méthode de gestion de l'humain

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10306

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

propos grossiers et dégradants cités dans la lettre de licenciement ; Que des courriels produits -et du reste par monsieur Y... lui-même- il ne résulte tout au plus que l'emploi de l'expression qu'il allait

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200054

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

l'inscription de l'hypothèque provisoire ; - Le courrier de Maître Y... à la ville de Cap d'Ail en date du 6 octobre 2014 aux fins de l'aviser du rejet du renouvellement de l'hypothèque, du fait qu'il allait

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110001

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

(décorateur) et la société Aka Coordination (pièce 15 SCI et pièce 26 Aka) ; que la société Aka Coordination a indiqué qu'il allait falloir trouver une marchandise de substitution, tandis que la société

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10276

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

Elles pourraient être toutes autres : licenciement, chômage, que pourrait signifier le changement d'actionnaires : certaines personnes rêvent… Il va falloir se remettre activement au travail car cette

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00978

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

de son décès il lui avait dit qu'il était au bout du rouleau, qu'il allait péter les plombs.

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cr

6079a8ec9ba5988459c4f314

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

et d'un tissu de relations dans ce secteur d'activité ; qu'enfin, David X... a reconnu qu'au mois de juin 1999, le départ de Guy A... en Espagne ayant coïncidé avec le remplacement de Roger X... par Alain

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