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7 résultats pour « Adrien LANGLOIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100249

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

X... a été incendié en août 2009 alors qu'il se trouvait sur le parking du garage de Chantereine où il avait été remorqué pour les besoins de l'expertise diligentée par le cabinet Langlois ; que le garage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01399

Cassation

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

LANGLOIS, Adrien

SIREN 942868951Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

15/04/2025

Voir →

Radiations

LANGLOIS, Adrien, LANGLOIS

SIREN 920087376Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

20/06/2024

Voir →

Créations

LANGLOIS, Adrien

SIREN 920087376Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

22/11/2022

Voir →

Créations

3DCure, LANGLOIS, Adrien, Benjamin, Nathan

SIREN 883847188GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

10/06/2020

Voir →

Ventes et cessions

SELURL PHARMACIE DES TILLEULS, LANGLOIS, Philippe Christian Adrien Luis

SIREN 531466571GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

09/06/2011

Voir →

22 novembre 2017

22 novembre 2017

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 18 mai 2016), que la société en participation Langlade

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Mohamed, demeurant ..., 121°/ de Monsieur LANGLOIS BE..., demeurant ... à Fleury sur Orne (Calvados) Ifs, 122°/ de Monsieur LE BOUDER Jean-Marie, demeurant ..., 123°/ de Monsieur CJ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01790

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Travel Denmark aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Langley Travel Denmark et la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ec9

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

qui étaient donc de nature à renforcer la crédibilité de ses affirmations, il lui appartenait de vérifier la véracité de ce qu'il attestait alors surtout qu'il savait que son attestation directement adressée

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. G

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05480

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

l'accès aux moyens de paiement de ladite société et des filiales, sur lesquels il détenait une délégation de signature bancaire…) trompé les sociétés Alep [...] , Coccideran, Coccigallieni, Coccilescure, Langon

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Résumé IA — à vérifier