Adrien S., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

Bernard, Adrien D..., demeurant à Albussac (Corrèze), Lachaud, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Adrien X..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes

Bonnet, conseillerréférendaire rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur ; M. Chabrand, conseiller ; M.

Bonnet, conseillers référendaires, M.

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chabrand, Devouassoud, Deroure, Burgelin, Laroche de Roussane, Mme Dieuzeide, MM. Delattre, Laplace, Chartier, conseillers, M.

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, conseiller, M.

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, président, M.

de Pau, au profit : 1°/ de la Caisse nationale de prévoyance, prise en la personne de la caisse des dépôts et consignations, dont le siège social est à Paris (7e), ..., 2°/ de Monsieur Henri, Adrien

de Pau, au profit : 1°/ de la Caisse nationale de prévoyance, prise en la personne de la caisse des dépôts et consignations, dont le siège social est à Paris (7e), ..., 2°/ de Monsieur Henri, Adrien

: Attendu que la SCP Bonnet-Beaufranc fait grief à l'arrêt d'annuler la vente par M.

Adrien Z..., demeurant ..., 2°) M. Jacques D..., demeurant 16, rue A. Camus, à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 3°) M. Félicien B..., demeurant ..., 4°) M.

Maurice, Adrien Z..., employé des houillères de Provence, demeurant à Fuveau (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

qu'ès qualités d'administratrice légale de son fils mineur Christian, 2 ) de Mme Corinne Y..., divorcée Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de son fils Adrien

Adrien D..., demeurant ..., 2 / de Mme Nicole M... épouse Legrand, demeurant ..., 3 / de Mme Chantal Z... épouse K..., demeurant ..., 4 / de Mme Françoise I... épouse E..., demeurant 91,, ...,

B..., 2°/ Monsieur Jean B..., 3°/ Monsieur Albert J..., 4°/ Monsieur Joseph B..., 5°/ Monsieur Philippe F..., 6°/ Monsieur Marcel E..., demeurant tous Les Costes-en-Champsur, Saint-Bonnet